27 juin 2016 - FINANCES LOCALES / Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales –. Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / Approbation de ...

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

25 juin 2015 - Le Conseil Municipal donne son accord. - La société SAGRADRANSE s'engage à nettoyer régulièrement la « Route du Moulin d'Amphion ».

8 févr. 2016 - situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville –. Unanimité. 4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide ...

14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.

12 déc. 2018 - titre du fonds d'investissement métropolitain pour le développement d'un pôle d'artisanat d'art. J-A. PECAULT ..... n'implanterons pas, par exemple, un supermarché. La place Séverine est ..... L'école de musique et de danse.

d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

2 oct. 2017 - Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal.

4 avr. 2016 - Urbanisme : Monsieur le Maire présente les dossiers d'urbanisme déposés en mairie depuis la dernière séance du. Conseil Municipal. Lors de ...

4 mai 2016 - L'enrobé ne pourra donc pas être réalisé avant fin juin ;. Création d'une Résidence Autonomie : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'un ...

30 mars 2016 - du contrat de location-gérance du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau – Unanimité. 11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ...

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

PARIS. RD18E. Électro dépôt. Av. du-Général- de-Gaulle. OISSEL-SUR-SEINE. 1ère Avenue. 2e Avenue. ROUEN. CONSEIL MUNICIPAL. EXTRAORDINAIRE.

29 juin 2015 - Fonds Social Européen (FSE) au titre du référent PLIE pour la période 2015-2017 – Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / 2ème partie de la ...

Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2009. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en ...

Administration générale - adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 juin 2007. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en ...

21 nov. 2016 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Institution d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux réalisés ...

11 juil. 2016 - Augier appartenant à la SCI Yvoire – Unanimité. 3. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession du lot E sis, 7/9 rue Emile Augier au profit de la SCI ...

17 mars 2016 - Clocher de l'église : lors la visite annuelle de maintenance du clocher, il est ... ainsi que les accessoires mécaniques de la grosse cloche sont ...

parvenir à Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie ;. Travaux Route de la Glière : Monsieur de Maire informe l'assemblée que les appels d'offres. SQnt en COurs.

12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...

2 mars 2015 - Pont des Verdets : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de rénover le pont des Verdets. - Foot : la commune prendra en ...