30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité – Unanimité. 9. URBANISME / Autorisation donnée au Maire ...

9 mars 2015 - Le Conseil Municipal décide de la création d'une Police. Municipale au Pré Saint-Gervais. Extrait du compte-rendu. 1. FINANCES LOCALES ...

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

17 mars 2016 - Clocher de l'église : lors la visite annuelle de maintenance du clocher, il est ... ainsi que les accessoires mécaniques de la grosse cloche sont ...

14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.

30 mars 2016 - du contrat de location-gérance du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau – Unanimité. 11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ...

4 mai 2015 - Monsieur le Maire précise qu'il n'est pas autorisé à réaliser des aménagements sur la route départementale Sans l'accord du Conseil Général.

25 juin 2015 - Le Conseil Municipal donne son accord. - La société SAGRADRANSE s'engage à nettoyer régulièrement la « Route du Moulin d'Amphion ».

d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

2 oct. 2017 - Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal.

20 juil. 2015 - Le protocole d'accord entre la ville du Pré Saint-Gervais et. Monsieur Jean-Pierre Luc PASCAL, dit DANEL est approuvé. Extrait du compte- ...

19 oct. 2015 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du projet d'Agenda d'accessibilité programmée. 12. COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché ...

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

18 mai 2015 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2015. – Unanimité. 1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Implantation d'une ...

29 juin 2015 - Fonds Social Européen (FSE) au titre du référent PLIE pour la période 2015-2017 – Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / 2ème partie de la ...

17 déc. 2015 - Le Conseil municipal désigne les représentants de la ville à la Métropole du ... Convention de mise à disposition des services urbanisme.

25 nov. 2015 - CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 25 NOVEMBRE 2015. (Centre de Congrès Agora – Salle Hermès). ORDRE DU JOUR ...

6 juin 2016 - la fibre optique route d'Orcier. Monsieur le Maire précise que ERDF n'a donné l'autorisation pour les branchements définitifs qu'à partir du.

parvenir à Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie ;. Travaux Route de la Glière : Monsieur de Maire informe l'assemblée que les appels d'offres. SQnt en COurs.

12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...

7 sept. 2015 - Etude diagnostic du réseau d'eau potable. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'Agence de l'Eau et le Conseil Départemental.

prise en charge de la Comptabilité 2008. Compte tenu de ces éléments, je vous propose donc d'attribuer à l'Association. Familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray ...