CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 NOVEMBRE 2015 (Centre de Congrès Agora – Salle Hermès) ORDRE DU JOUR ________________
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE » 01-251115 - Audit sur la Restauration : Débat du Conseil Municipal. COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE » 02-251115 - Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation de ses membres et approbation de son règlement intérieur. 03-251115 - Transfert à la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (C.A.P.A.E.) des contributions au budget du Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.I.S.) des communes membres. ADMINISTRATION GENERALE 04-251115 - Modification des statuts de la Société Publique Locale (S.P.L.) Façonéo. --- ooo O ooo --Questions diverses --- ooo O ooo ---
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité – Unanimité. 9. URBANISME / Autorisation donnée au Maire ...
20 juil. 2015 - Le protocole d'accord entre la ville du Pré Saint-Gervais et. Monsieur Jean-Pierre Luc PASCAL, dit DANEL est approuvé. Extrait du compte- ...
21 nov. 2016 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Institution d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux réalisés ...
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
