Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25 juin 2018 Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018
2018/49
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Installation d’un nouveau Conseiller municipal et établissement du tableau des élus.
M. le Maire
2018/50
FINANCES LOCALES / Approbation du budget supplémentaire 2018 et affectation des résultats.
S. Commun
2018/51
FINANCES LOCALES / Avance des 4/12ème accordée aux associations et au CCAS dans l'attente du vote du budget primitif 2019.
H. Kone
2018/52
URBANISME / Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
A. Angeli
2018/53
URBANISME / Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH)
J. Renault
2018/54
2018/55
2018/56
DEVELOPPEMENT DURABLE / Approbation de la prise de participation à la société coopérative d’intérêt collectif par actions simplifiée à capital variable (SCIC-SAS) dénommée « Société Coopérative Electrons Solaires ». COMMANDE PUBLIQUE / Marché relatif à la conception et à la mise en œuvre d’une plateforme numérique de gestion de la relation citoyenne et de communication numérique web et mobile INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation du Projet Educatif de Territoire 2 (PEDT) de la ville du Pré Saint-Gervais.
A. Angeli
A. Angeli
H. Kone
2018/57
FINANCES LOCALES / Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires.
H. Kone
2018/58
FINANCES LOCALES / Attribution d’une subvention à l’association « Même Pas Peur » au titre du fonds de réserve.
S. Commun
2018/59
2018/60
2018/61
2018/62
2018/63
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la convention de participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Joseph sous contrat d’association avec l’Etat. FINANCES LOCALES / Participation de la ville du Pré Saint-Gervais aux frais de fonctionnement de l’école de plein-air de Pantin pour l’année 2017/2018. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la convention partenariale pour l’accompagnement de la Maison des Assistant(e)s Maternel(le)s « L’îlot z’enfants » sise 1, rue Pierre Brossolette INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification de la dénomination et de la composition des commissions communales permanentes et facultatives FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
