25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
COMMISSION
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 18 février 2019
2019/15
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Désignation d'un citoyen d'honneur de la ville du Pré SaintGervais.
M. le Maire
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2019/16
FINANCES LOCALES / Approbation du Budget Primitif 2019 et fixation de l’enveloppe 2019 pour la prime d’implication et d’assiduité.
S. Commun
Finances et Intercommunalité
2019/17
FINANCES LOCALES / Vote des taux de la fiscalité locale.
S. Commun
Finances et Intercommunalité
2019/18
FINANCES LOCALES / Révision des autorisations de programme et crédits de paiement.
S. Commun
Finances et Intercommunalité
2019/19
FINANCES LOCALES / Attribution de subventions aux associations et aux établissements et conventionnement pour certaines associations.
H. Kone
Finances et Intercommunalité
2019/20
FINANCES LOCALES / Approbation de la convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’investissement métropolitain pour la rénovation énergétique et thermique de la Résidence autonomie Le Clos Lamotte.
G. Incerti Formentini
Finances et Intercommunalité
2019/21
FINANCES LOCALES / Modification du délai de règlement du Forfait post-stationnement minoré
L. Deknudt
Finances et Intercommunalité
2019/22
COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du concours restreint de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation d’un nouveau Centre Technique Municipal
A. Angeli
Aménagement urbain et Cadre de vie
2019/23
COMMANDE PUBLIQUE / Fixation du montant des primes des candidats au concours et du défraiement des membres qualifiés du jury.
A. Angeli
Aménagement urbain et Cadre de vie
2019/24
DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation de la convention type de cession à titre gratuit de bien mobilier au profit d'associations.
H. Kone
Finances et Intercommunalité
2019/25
FONCTION PUBLIQUE / Approbation de l'augmentation de la participation employeur à la Prévoyance
M. le Maire
Finances et Intercommunalité
2019/26
FONCTION PUBLIQUE / Approbation de la modification pour l'année 2019 de la partie variable du RIFSEEP.
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
