CONSEIL MUNICIPAL 29 AVRIL 2014 Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour

N° D'ORDRE

SUJET

Rapporteur

Approbation du Compte rendu du 04 mars 2014 Approbation du Compte rendu du 20 mars 2014 2014/33 2014/34 2014/35 2014/36 2014/37 2014/38

2014/39

2014/40

2014/41 2014/42 2014/43 2014/44

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Installation d’un nouveau M. le Maire Conseiller municipal URBANISME / Approbation de la modification du Plan Local J-L. Decobert d’Urbanisme (PLU) DOMAINE ET PATRIMOINE / Echange de parcelles en vue du J-L. Decobert déplacement du garage municipal DOMAINE ET PATRIMOINE / Signature d’un avenant à l’acte de vente avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue J-L. Decobert Carnot DOMAINE ET PATRIMOINE / Modification de l’acte J-A. Pecault d’acquisition du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election des membres du Conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres et de M. le Maire Délégation de Service Public INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election des membres du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre M. le Maire Communal d’Action Sociale INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Désignation des membres du Conseil municipal aux commissions communales permanentes et facultatives INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Création des Commissions communales obligatoires, création et désignation des membres des commissions consultatives INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Représentation de la Ville au sein des organismes extérieurs INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Frais de représentation du Maire et du Directeur Général des Services

M. le Maire

M le Maire M. le Maire M. le Maire M. Ott

2014/45

2014/46

2014/47

2014/48

FINANCES LOCALES / Autorisations de programme et Crédits de paiement FINANCES LOCALES / Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel pour recevoir les paiements des services d’accueil périscolaire et d’accueil de loisirs FINANCES LOCALES / Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la régie « activités périscolaires » avec la Direction Générale des Finances Publiques INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d’assises pour l’année 2015

M. Ott

L. Baron

L. Baron

S. Sadaoui