9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour
N° D'ORDRE
SUJET
Rapporteur
2015/10
FINANCES LOCALES / Débat d’orientation budgétaire
M. Ott
2015/11
FINANCES LOCALES / Demande de subvention exceptionnelle au titre des crédits « réserve parlementaire » 2015 de l’Assemblée Nationale pour la requalification du parvis de la crèche municipale et la sécurisation des accès piétons sur l’avenue du Belvédère
M. Ott
2015/12
FINANCES LOCALES / Instauration d’un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint-Gervais
M. Legrand
2015/13
LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE / Création d’une police municipale
L. Deknudt
2015/14
URBANISME / Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable de travaux pour la J-L. Decobert transformation du local service communication en vue de l’installation d’une Police Municipale
2015/15
FINANCES LOCALES / Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement pour l’année 2015
M. Ott
2015/16
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
