25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour prévisionnel N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 14 mai 2018
2018/26
2018/27
INTERCOMMUNALITE / Approbation de l’adhésion de la ville du Pré Saint-Gervais à la compétence « Développement des énergies renouvelables » du SIPPEREC et approbation de la convention mise en œuvre d’actions et d’installations de production et de distribution d’énergie géothermique sur les communes du Pré Saint-Gervais Les Lilas et Pantin. DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition par la ville d’un bien immobilier, sis 36 rue André Joineau (parcelle B 129) appartenant au Département de la Seine-Saint-Denis
Monsieur le Maire
J-L. Decobert
2018/28
DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition d’un bien immobilier, sis 1 rue Lamartine (parcelle A 041)
Monsieur le Maire
2018/29
FINANCES LOCALES / Approbation de la garantie communale d’un emprunt contracté par la SA d’HLM IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l’acquisition en VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré Saint-Gervais
Monsieur le Maire
2018/30
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Validation de la liste des locaux vacants soumis à la taxe sur les friches commerciales (TFC)
J-A. Pecault
2018/31
2018/32
PETITE ENFANCE / Approbation de la Convention entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales intitulée « Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique - service de demande d’accueil en ligne - site www.mon-enfant.fr » INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de deux conventions relatives au financement de l’accueil du jeune enfant entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la ville du Pré Saint-Gervais
Anna Angeli
Monsieur le Maire
2018/33
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Adoption du règlement des centres de loisirs
L. Baron
2018/34
COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché relatif à l’achat de mobilier de bureau
J-M. Merriaux
2018/35
FINANCES LOCALES / Approbation du Compte Administratif de la ville pour l'exercice 2017
J-M. Merriaux
2018/36
FINANCES LOCALES / Approbation du Compte de Gestion de la ville pour l'exercice 2017
J-M. Merriaux
2018/37
FINANCES LOCALES / Fonds de solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) et Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS) - Rapport sur les actions entreprises par la Commune en 2017
J-M. Merriaux
2018/38
FINANCES LOCALES / Attribution des subventions du Fonds d’Initiative Associative (FIA).
A. Angeli
2018/39
FONCTION PUBLIQUE / Adoption du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
J-M. Merriaux
2018/40
FINANCES LOCALES / Instauration d’une tarification pour la livraison de plateaux repas destinés aux agents de la ville et du CCAS ne pouvant se rendre au foyer résidence.
J-M. Merriaux
2018/41
FONCTION PUBLIQUE / Approbation de la mise à jour du tableau des effectifs
J-M. Merriaux
2018/42
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2018
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
