11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
Tableau prévisionnel des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du procès-verbal du 30 mars 2016 2016/49 2016/50
DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'acte d'acquisition d'un fonds de commerce sis 30 rue Stalingrad au Pré Saint-Gervais DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition par la Ville du lot B sis, 7/9 rue Emile Augier appartenant à la SCI Yvoire
J-A. Pecault Monsieur le Maire
2016/51
DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession du lot E sis, 7/9 rue Emile Augier au profit de la SCI Yvoire
Monsieur le Maire
2016/52
INTERCOMMUNALITE / Convention de mandat concernant le Plan Local d’Urbanisme
Monsieur le Maire
2016/53
INTERCOMMUNALITE / Révision de la première fraction du Fonds de Compensation des Charges Territoriales pour l’année 2016 – FCCT équilibre Pacte financier
Monsieur le Maire
2016/54
INTERCOMMUNALITE / Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l'EPT Est Ensemble
Monsieur le Maire
2016/55
COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l’organisation de classes de neige pour les élèves des écoles élémentaires de la ville du Pré Saint-Gervais
L. Baron
2016/56
COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l’élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et la petite enfance, les personnes âgées et le personnel municipal
L. Baron
2016/57
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mise à disposition de locaux, et de moyens matériels et techniques entre la ville et les assistant(e)s maternel(le)s de la MAM « Pas à Pas »
M. Doine
2016/58
FINANCES LOCALES / Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école de Plein Air de Pantin pour l’année scolaire 2015/2016
L. Baron
2016/59
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
