17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour prévisionnel N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2018
2018/79
FINANCES LOCALES / Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement à hauteur de 25 % du budget de l’année 2018
S. Commun
2018/80
FINANCES LOCALES / Admission en non-valeur des créances irrécouvrables de la période 20032009.
S. Commun
2018/81
2018/82
2018/83
2018/84
2018/85
FINANCES LOCALES / Approbation de la garantie communale d’un emprunt contracté par la société Batigere auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l’acquisition en VEFA de 14 logements du 5, rue Gabriel Péri au Pré Saint-Gervais
FINANCES LOCALES / Approbation du règlement du Budget participatif COMMANDE PUBLIQUE / Convention de groupement de commandes relatif à la passation d’un marché à bons de commande sur appel d’offre ouvert européen afférent à la fourniture de carburants et des services annexes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale du Pré SaintGervais DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du procès-verbal de restitution des biens relatifs à l'exercice de la compétence "protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie" entre la ville du Pré Saint-Gervais et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d’un véhicule municipal au territoire Est Ensemble
M. le Maire
H. Kone
A. Angeli
A. Angeli
S. Commun
2018/86
2018/87
DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation de la création d’un permis de végétaliser et des conventions d’occupation temporaire du domaine public DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Approbation de la liste des dimanches bénéficiant d’une dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2019
A. Angeli
J-A. Pecault
2018/88
FONCTION PUBLIQUE / Approbation du mandat pour le renouvellement de la protection sociale complémentaire.
M. le Maire
2018/89
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs
M. le Maire
2018/90
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation du rapport d'activités du SIFUREP pour l'année 2017
A. Jandia
2018/91
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation du rapport d'activités du SIGEIF pour l'année 2017
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
