CONSEIL MUNICIPAL 14 MARS 2016

Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE

SUJET

RAPPORTEUR

Approbation du procès-verbal du 08 février 2016 2016/09

INTERCOMMUNALITE / Présentation du rapport d’activité 2014 de la Communauté d’Agglomération Est Ensemble

M. le Maire

2016/10

INTERCOMMUNALITE / Avis du Conseil municipal sur le projet de schéma de coopération, de mutualisation et de territorialisation

M. le Maire

2016/11

FINANCES LOCALES / Rapport d’orientation budgétaire

2016/12

INTERCOMMUNALITE / Approbation de la convention de coopération pour la gestion des clauses sociales de la ligne M11 de la RATP entre la ville et l’EPT Est Ensemble

S. Commun

2016/13

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification des représentants de la ville au sein des organismes extérieurs

M. le Maire

2016/14

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention entre la commune du Pré Saint-Gervais et la société Recyclivre relative à la cession de livres

A. Angeli

2016/15

FINANCES LOCALES / Approbation de l’augmentation du capital social de la société Séquano Aménagement

J-L. Decobert

2016/16

FINANCES LOCALES / Demande de subvention exceptionnelle au titre des crédits « réserve parlementaire » 2016 de l’Assemblée Nationale pour l’Agenda d’Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais

J-M. Merriaux

2016/17

FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs

J-M. Merriaux

Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

J-M. Merriaux