Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
COMMISSION
M. le Maire
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M. le Maire
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A. Angeli
Inter-commission municipale
A. Angeli
Inter-commission municipale
S. Commun
Inter-commission municipale
S. Commun
Inter-commission municipale
J. Renault
Inter-commission municipale
S. Commun
Inter-commission municipale
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 25 mars 2019
2019/27
2019/28
2019/29
2019/30
2019/31
2019/32
2019/33
2019/34
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Dénomination du nouveau square situé Ilot Danton. URBANISME / Application du décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre 1er du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme. URBANISME / Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme de la ville du Pré Saint-Gervais. INTERCOMMUNALITE / Approbation de la convention de mise à disposition de services entre Est Ensemble et le Pré Saint-Gervais. INTERCOMMUNALITE / Approbation de la convention de prise en charge des dépenses et des recettes liées aux services communaux mis à disposition de l'Etablissement public territorial Est Ensemble. FINANCES LOCALES / Réaménagement de la garantie communale accordée à la SA d’HLM CDC Habitat social (anciennement OSICA) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réhabilitation de 114 logements sociaux de la Résidence Gabriel Péri, au Pré Saint-Gervais FINANCES LOCALES / Approbation de la Garantie à première demande pour les emprunts contractés
2019/35
2019/36
2019/37
auprès de l’Agence France Locale au titre de l’année 2019 COMMANDE PUBLIQUE / Election des membres du Conseil Municipal composant le jury de concours relatif à la réalisation d’un nouveau Centre Technique municipal DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation de la cession d’un véhicule municipal à la société MONDIAL NEGOCE BUS. FONCTION PUBLIQUE / Approbation de la mise en place de l'expérimentation du télétravail pour les agents de la ville du Pré Saint-Gervais.
M. le Maire
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A. Angeli
Inter-commission municipale
M. le Maire
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2019/38
FONCTION PUBLIQUE / Recrutement d'agents contractuels sur poste permanent en vertu de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
M. le Maire
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2019/39
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Vœu pour la défense de l’Ecole Républicaine, retrait du projet de loi pour une « Ecole de la confiance »
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
