Page 1 Compte-rendu du Conseil Municipal = Séance du 05 ...
5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c
12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...
prise en charge de la Comptabilité 2008. Compte tenu de ces éléments, je vous propose donc d'attribuer à l'Association. Familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray ...
Conseil de gestion de l'Université de Rouen - Faculté des Sciences et des techniques - Désignation d'un représentant. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire ... M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; Mme Annette de Toledo ;. M. Miche
ASSociation Technopôle du Madrillet – Désignation du délégué. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 34 (dont pouvoir). Convoqué le : 15/03/2008. L'An
Subvention auprès du Conseil général. Rapporteur : M. Patrick Morisse 7ème Adjoint. Nombre de COnseillerS en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents ...
Mme Malika Amari ; Mme Vanessa Ridel ; M. David Fontaine ; M. Gérard Vittet ; M. Serge ... Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. David Fontaine.
M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...
Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie préconisant un regroupement de la CCCL et de la Ville de. Thonon-les-Bains. Toutefois, Monsieur le préfet serait ...