5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...
14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité – Unanimité. 9. URBANISME / Autorisation donnée au Maire ...
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c
9 mars 2015 - Le Conseil Municipal décide de la création d'une Police. Municipale au Pré Saint-Gervais. Extrait du compte-rendu. 1. FINANCES LOCALES ...
12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...
prise en charge de la Comptabilité 2008. Compte tenu de ces éléments, je vous propose donc d'attribuer à l'Association. Familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray ...
Conseil de gestion de l'Université de Rouen - Faculté des Sciences et des techniques - Désignation d'un représentant. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire ... M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; Mme Annette de Toledo ;. M. Miche
ASSociation Technopôle du Madrillet – Désignation du délégué. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 34 (dont pouvoir). Convoqué le : 15/03/2008. L'An
Subvention auprès du Conseil général. Rapporteur : M. Patrick Morisse 7ème Adjoint. Nombre de COnseillerS en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents ...
Mme Malika Amari ; Mme Vanessa Ridel ; M. David Fontaine ; M. Gérard Vittet ; M. Serge ... Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. David Fontaine.
M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...