Subvention auprès du Conseil général. Rapporteur : M. Patrick Morisse 7ème Adjoint. Nombre de COnseillerS en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents ...

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

2 oct. 2017 - Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal.

27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.

12 déc. 2016 - Gérard. COSME. Finances,. Services publics et. Intercommunalité. 6. COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du marché public ...

30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...

29 avr. 2014 - L. Baron. 2014/47. FINANCES LOCALES / Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la ...

6 mai 2019 - J. Renault. Inter-commission municipale. 2019/34. FINANCES ... MONDIAL NEGOCE BUS. A. Angeli. Inter-commission municipale. 2019/37.

10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...

8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...

27 juin 2016 - L. Baron. 2016/43. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'un permis de construire concernant la mise en.

17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...

30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...

12 févr. 2018 - M. Le Maire. 2018/03. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des indemnités versées aux élus de la ville du Pré Saint-. Gervais. J-M.

10 sept. 2018 - 2018/43. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election du. Maire. Président de séance. 2018/44. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Demande.

25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...

20 mars 2014 - D'ORDRE. SUJET. Rapporteur. 2014/25. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée à. Monsieur le Maire de signer l'acte d'acquisition ...

13 oct. 2014 - Laurent Baron. 2014/79. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de coopération culturelle et patrimoniale pour la période 2014-2016.

15 oct. 2018 - du 25 juin 2018. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018. 2018/49. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / ...

19 mars 2018 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la Convention Aide aux Vacances Enfants (AVE) avec la Caisse d'Allocations Familiales.

14 mars 2016 - 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité. Programmée du Pré Saint-Gervais. J-M. Merriaux. 2016/17 FONCTION ...