d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

19 déc. 2016 - local technique pour câbles de fibres optiques sur la parcelle B110, propriété communale ... sécurité au niveau du chalet de Mme Dubouloz.

9 janv. 2017 - attendant le retour de Fabrice Bidal ;. Transports scolaires Route des Devants​ : dans le courant du mois de janvier, les arrêts du bus scolaire ...

7 juin 2017 - Manifestations : La Fête de la Musique aura lieu au D'JOSSBAR le 23 juin. Passage du Triathlon sur la commune le 9 juillet prochain.

3 mai 2017 - ONF - COUPES DE BOIS 2018. Le Conseil municipal approuve l'état d'assiette des Coupes de l'année 2018 proposé par l'Office National des ...

6 mars 2017 - Grand Prix des Hermones : La course cycliste, organisée par Evian Vélo et prévue initialement le 21 mai, aura lieu le 16 avril 2017;.

3 avr. 2017 - Aménagement du terrain de foot : un devis de 2 400 € est validé pour le dessouchage et le broyage des arbres le long du terrain de foot.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la dissolution du Syndicat Mixte d'Eau et d'ASSainissement et accepte de reprendre la fraction de la dette qui ...

6 sept. 2017 - Chablais et des Collines du Léman, ainsi que des rapports 2016 sur le Prix et la Qualité de Services Publics (RPOS) d'assainissement et ...

Goudronnage : Les travaux d'enrobé auront lieu « Chemin des Derrys » et « Chemin des Rierets » à partir du 10 juillet 2017. Un devis sera demandé pour ...

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.

12 déc. 2016 - Gérard. COSME. Finances,. Services publics et. Intercommunalité. 6. COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du marché public ...

30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...

29 avr. 2014 - L. Baron. 2014/47. FINANCES LOCALES / Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la ...

6 mai 2019 - J. Renault. Inter-commission municipale. 2019/34. FINANCES ... MONDIAL NEGOCE BUS. A. Angeli. Inter-commission municipale. 2019/37.

10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...

8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...

27 juin 2016 - L. Baron. 2016/43. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'un permis de construire concernant la mise en.

17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...

30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...

12 févr. 2018 - M. Le Maire. 2018/03. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des indemnités versées aux élus de la ville du Pré Saint-. Gervais. J-M.