COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ...
9 janv. 2017 - attendant le retour de Fabrice Bidal ;. Transports scolaires Route des Devantsâ : dans le courant du mois de janvier, les arrêts du bus scolaire ...
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 09 JANVIER 2017 Monsieur le Maire présente ses meilleurs vœux à l’ensemble du conseil municipal et remercie chacun pour son engagement. Il souhaite que l’esprit d’équipe qui anime le conseil municipal soit maintenu et souligne l’importance du dialogue au cours des réunions. SUBVENTIONS 2017 Pour 2017, le Conseil Municipal décide d’allouer les subventions suivantes : - Mission Locale 800 € - Club de foot Le Lyaud/Armoy 1 000 € - Echo du Haut-Chablais 2 000 € - Association Parents d’Elèves 2 100 € - Tennis Club 500 € - Association « Goute de Vie » 400 € - Foyer Culturel Armoy/Le Lyaud 1 100 € - Association Parents d’Enfants Inadaptés 200 € - Théâtre « Les Mots Dits » 250 € - Mutame 78 € - C.C.A.S. 9 000 € - Chablais Nordic 500 € PRIX DE L’EAU Le conseil municipal décide de fixer le prix du m3 d’eau à la somme de 1,20 euros pour les consommations enregistrées entre mars 2017 et février 2018. BUDGETS : AUTORISATIONS DE DÉPENSES D’INVESTISSEMENT Afin de payer les factures d’investissement reçues en début d’année, et dans l’attente de l’élaboration des budgets primitifs avec reprise des résultats 2016, le conseil autorise des engagements de dépenses de la section d’investissement, dans le cadre réglementaire, pour le budget principal, le budget de l’eau et le budget des Arcades. QUESTIONS DIVERSES Travaux chemin des Derrys : Les travaux ont débuté le 2 janvier 2017 ; Maison médicale : Les travaux d’aménagement démarrent ce début de semaine. La première réunion de chantier aura lieu ce mardi 10 janvier ; P.L.U. : Le plan de zonage, le règlement et les cartes des réseaux ont été validés lors de la réunion de ce jour, dans l’attente de la réunion du 23 janvier avec les services de l’Etat et autres personnes publiques associées ; SIVOM : Monsieur VULLIET Thibaut a été recruté temporairement au SIVOM Armoy/Le Lyaud en attendant le retour de Fabrice Bidal ; Transports scolaires Route des Devants : dans le courant du mois de janvier, les arrêts du bus scolaire
desservant la route des Devants seront modifiés pendant les travaux d’assainissement. Les dates seront précisées aux familles concernées.
COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...