COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c
9 janv. 2017 - attendant le retour de Fabrice Bidal ;. Transports scolaires Route des Devantsâ : dans le courant du mois de janvier, les arrêts du bus scolaire ...
3 mai 2017 - ONF - COUPES DE BOIS 2018. Le Conseil municipal approuve l'état d'assiette des Coupes de l'année 2018 proposé par l'Office National des ...
Le Conseil Municipal donne un avis favorable à la dissolution du Syndicat Mixte d'Eau et d'ASSainissement et accepte de reprendre la fraction de la dette qui ...
Goudronnage : Les travaux d'enrobé auront lieu « Chemin des Derrys » et « Chemin des Rierets » à partir du 10 juillet 2017. Un devis sera demandé pour ...
5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...