27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.

12 déc. 2016 - Gérard. COSME. Finances,. Services publics et. Intercommunalité. 6. COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du marché public ...

30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...

29 avr. 2014 - L. Baron. 2014/47. FINANCES LOCALES / Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la ...

6 mai 2019 - J. Renault. Inter-commission municipale. 2019/34. FINANCES ... MONDIAL NEGOCE BUS. A. Angeli. Inter-commission municipale. 2019/37.

10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...

8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...

27 juin 2016 - L. Baron. 2016/43. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'un permis de construire concernant la mise en.

17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...

30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...

12 févr. 2018 - M. Le Maire. 2018/03. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des indemnités versées aux élus de la ville du Pré Saint-. Gervais. J-M.

10 sept. 2018 - 2018/43. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election du. Maire. Président de séance. 2018/44. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Demande.

25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...

20 mars 2014 - D'ORDRE. SUJET. Rapporteur. 2014/25. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée à. Monsieur le Maire de signer l'acte d'acquisition ...

13 oct. 2014 - Laurent Baron. 2014/79. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de coopération culturelle et patrimoniale pour la période 2014-2016.

15 oct. 2018 - du 25 juin 2018. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018. 2018/49. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / ...

19 mars 2018 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la Convention Aide aux Vacances Enfants (AVE) avec la Caisse d'Allocations Familiales.

14 mars 2016 - 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité. Programmée du Pré Saint-Gervais. J-M. Merriaux. 2016/17 FONCTION ...

13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...

30 juin 2017 - RAPPORTEUR. 2017/56. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en ...

30 juin 2014 - BARON. 2014/65. URBANISME / Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'acte notarié contenant constitution de deux servitudes.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.