5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

13 oct. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Protocole d'accord relatif aux travaux sur la rue de Stalingrad – Unanimité. 13. COMMANDE PUBLIQUE / Protocole ...

19 oct. 2015 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du projet d'Agenda d'accessibilité programmée. 12. COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché ...

12 déc. 2018 - titre du fonds d'investissement métropolitain pour le développement d'un pôle d'artisanat d'art. J-A. PECAULT ..... n'implanterons pas, par exemple, un supermarché. La place Séverine est ..... L'école de musique et de danse.

d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

2 oct. 2017 - Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal.

Vœu | Motion proposée par le Comité de défense du triage de Sotteville-lès-. Rouen. Rapporteur : Monsieur Hubert Wulfranc, Maire,. Nombre de conseillers en ...

9 oct. 2017 - 3.7/ Parc Fourchon — Convention tripartite relative aux travaux à réaliser sur la Voirie et les réseaux situés à l'intérieur du périmètre du Parc.

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

6 juin 2016 - la fibre optique route d'Orcier. Monsieur le Maire précise que ERDF n'a donné l'autorisation pour les branchements définitifs qu'à partir du.

17 mars 2016 - Clocher de l'église : lors la visite annuelle de maintenance du clocher, il est ... ainsi que les accessoires mécaniques de la grosse cloche sont ...

parvenir à Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie ;. Travaux Route de la Glière : Monsieur de Maire informe l'assemblée que les appels d'offres. SQnt en COurs.

2 mars 2015 - Pont des Verdets : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de rénover le pont des Verdets. - Foot : la commune prendra en ...

7 sept. 2015 - Etude diagnostic du réseau d'eau potable. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'Agence de l'Eau et le Conseil Départemental.

prise en charge de la Comptabilité 2008. Compte tenu de ces éléments, je vous propose donc d'attribuer à l'Association. Familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray ...

Conseil de gestion de l'Université de Rouen - Faculté des Sciences et des techniques - Désignation d'un représentant. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire ... M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; Mme Annette de Toledo ;. M. Miche

ASSociation Technopôle du Madrillet – Désignation du délégué. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 34 (dont pouvoir). Convoqué le : 15/03/2008. L'An

Mme Marie-Agnès Lallier, Mme Pascale Mirey ; M. Daniel Launay ; Mme Josiane ROmerO ... M. Camille Lanarre donne pouvoir à Mme Annette de Toledo.

4 mai 2015 - Monsieur le Maire précise qu'il n'est pas autorisé à réaliser des aménagements sur la route départementale Sans l'accord du Conseil Général.

Subvention auprès du Conseil général. Rapporteur : M. Patrick Morisse 7ème Adjoint. Nombre de COnseillerS en exercice : 35. Nombre de Conseillers présents ...

Mme Malika Amari ; Mme Vanessa Ridel ; M. David Fontaine ; M. Gérard Vittet ; M. Serge ... Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. David Fontaine.

M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.