27 juin 2016 - FINANCES LOCALES / Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales –. Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / Approbation de ...

8 févr. 2016 - situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville –. Unanimité. 4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide ...

14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.

30 mars 2016 - du contrat de location-gérance du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau – Unanimité. 11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ...

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

21 nov. 2016 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Institution d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux réalisés ...

11 juil. 2016 - Augier appartenant à la SCI Yvoire – Unanimité. 3. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession du lot E sis, 7/9 rue Emile Augier au profit de la SCI ...

M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...

27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.

12 déc. 2016 - Gérard. COSME. Finances,. Services publics et. Intercommunalité. 6. COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du marché public ...

30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...

29 avr. 2014 - L. Baron. 2014/47. FINANCES LOCALES / Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la ...

6 mai 2019 - J. Renault. Inter-commission municipale. 2019/34. FINANCES ... MONDIAL NEGOCE BUS. A. Angeli. Inter-commission municipale. 2019/37.

10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...

8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...

27 juin 2016 - L. Baron. 2016/43. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'un permis de construire concernant la mise en.

17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...

30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...

12 févr. 2018 - M. Le Maire. 2018/03. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des indemnités versées aux élus de la ville du Pré Saint-. Gervais. J-M.

10 sept. 2018 - 2018/43. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election du. Maire. Président de séance. 2018/44. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Demande.

25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...