CONSEIL MUNICIPAL 18 mai 2015 à 19H30 Salle du Conseil
Le Conseil municipal approuve la création d’une bourse aux projets pour les jeunes gervaisiens âgés de 11 à 25 ans Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 mars 2015 – Unanimité Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2015 – Unanimité 1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Implantation d’une commémorative à proximité du 9, rue Henri Martin – Unanimité 2. FINANCES LOCALES / Unanimité
stèle
Actualisation des tarifs communaux
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3. FINANCES LOCALES / Programmation du Contrat de Ville pour l’année 2015 – Unanimité 4. URBANISME / Signature d’un avenant n°2 à l’acte de vente avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot – Majorité 5. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour la création d’un auvent de protection à l’entrée de la cantine du groupe scolaire Jaurès Brossolette – Unanimité 6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) de Jules Jacquemin – Unanimité 7. FINANCES LOCALES / Création d’une bourse aux projets pour les jeunes gervaisiens âgés de 11 à 25 ans – Unanimité 8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d’assises pour l’année 2016 – Prend acte
Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
N. B : Le compte -rendu intégral peut être consulté au Secrétariat Général en Mairie
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité – Unanimité. 9. URBANISME / Autorisation donnée au Maire ...
20 juil. 2015 - Le protocole d'accord entre la ville du Pré Saint-Gervais et. Monsieur Jean-Pierre Luc PASCAL, dit DANEL est approuvé. Extrait du compte- ...
17 déc. 2015 - Le Conseil municipal désigne les représentants de la ville à la Métropole du ... Convention de mise à disposition des services urbanisme.
9 mars 2015 - Le Conseil Municipal décide de la création d'une Police. Municipale au Pré Saint-Gervais. Extrait du compte-rendu. 1. FINANCES LOCALES ...
15 déc. 2014 - dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Joseph sous contrat d'association ... Convention avec la CPAM de Seine-Saint-Denis relative à la prise en charge de taxes sur l'immeuble sis 89 rue André Joineau – Unanimité.
21 nov. 2016 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Institution d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux réalisés ...
8 févr. 2016 - situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville –. Unanimité. 4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide ...
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
