Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2009. Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire. Nombre de Conseillers en ...

27 juin 2016 - FINANCES LOCALES / Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales –. Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / Approbation de ...

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

PARIS. RD18E. Électro dépôt. Av. du-Général- de-Gaulle. OISSEL-SUR-SEINE. 1ère Avenue. 2e Avenue. ROUEN. CONSEIL MUNICIPAL. EXTRAORDINAIRE.

29 juin 2015 - Fonds Social Européen (FSE) au titre du référent PLIE pour la période 2015-2017 – Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / 2ème partie de la ...

M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...

N. B : Le compte -rendu intégral peut être consulté au Secrétariat Général en Mairie. CONSEIL MUNICIPAL. 16 novembre 2015 à 20h00. Salle du Conseil.

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.

12 déc. 2018 - titre du fonds d'investissement métropolitain pour le développement d'un pôle d'artisanat d'art. J-A. PECAULT ..... n'implanterons pas, par exemple, un supermarché. La place Séverine est ..... L'école de musique et de danse.

Route de Pourville et Cavée de Caude Côte. Parcelles : BO ... 25-27 rue des Bains et 1 rue Saint Rémy. Parcelles : AH 0276, AH 0277. 116 m². NON. 1500176.

11 sept. 2015 - 0123, AT 0124, AT. 0125, AT 0126, AT. 0129, AT 0130. Superficie de 39478 m². Renonciation. 1500369 15/09/2015. 8 chemin du Sémaphore.

Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. DESMAREST Luc, M. BEGOS Yves,. Mme CYPRIEN Jocelyne (de la .... 4 rue Bultel Bourdon. Parcelles : 466AD 0307.

1500019 16/01/2015. 103 rue d'Ecosse. Parcelles : AC 0188. 64 m². Attente pour avis d'instruction(OPAH). 1500020 16/01/2015 64 rue du Faubourg de la Barre.

6 juin 2016 - la fibre optique route d'Orcier. Monsieur le Maire précise que ERDF n'a donné l'autorisation pour les branchements définitifs qu'à partir du.

19 oct. 2015 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du projet d'Agenda d'accessibilité programmée. 12. COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché ...

19 déc. 2016 - local technique pour câbles de fibres optiques sur la parcelle B110, propriété communale ... sécurité au niveau du chalet de Mme Dubouloz.

25 juin 2015 - Le Conseil Municipal donne son accord. - La société SAGRADRANSE s'engage à nettoyer régulièrement la « Route du Moulin d'Amphion ».

Pour ce qui a trait aux procédures d'inscription à l'inventaire des immeubles dignes d'être protégés mentionnés plus haut, celle relative à la patinoire couverte des Vernets n'a pas été ouverte. Au nom du Conseil administratif. Le directeur général:

28 mai 2015 - (aucune pièce supplémentaire requise). + Table à langer transformable en lit simple. (aucune pièce supplémentaire requise). + Table de nuit.

8 févr. 2016 - situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville –. Unanimité. 4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide ...

29 juil. 2016 - de deux réacteurs nucléaires d'Hinkley Point au Royaume-Uni. ... Cette décision intervient alors que la filière nucléaire française a d'autres ...