4 mai 2016 - L'enrobé ne pourra donc pas être réalisé avant fin juin ;. Création d'une Résidence Autonomie : Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'un ...

5 sept. 2016 - été nécessaire de refaire l'enrobé sur la route d'Orcier (RD35). Le coût de ces travaux s'élève à la somme de 26790.30 euros H.T. Un avenant ...

4 juil. 2016 - Le goudronnage « route de la Glière » et « route d'Orcier » sera réalisé du 7 au 8 juillet. Les trottoirs seront goudronnés le 12 juillet.

4 janv. 2016 - favorablement à l'unanimité sur ce pacte. Monsieur le Maire précise que la compétence optionnelle « petite enfance/jeunesse » des Collines.

6 juin 2016 - la fibre optique route d'Orcier. Monsieur le Maire précise que ERDF n'a donné l'autorisation pour les branchements définitifs qu'à partir du.

27 juin 2016 - FINANCES LOCALES / Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales –. Unanimité. 6. FINANCES LOCALES / Approbation de ...

8 févr. 2016 - situation de handicap entre la CAF de la Seine-Saint-Denis et la ville –. Unanimité. 4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide ...

14 mars 2016 - crédits « réserve parlementaire » 2016 de l'Assemblée Nationale pour l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Pré Saint-Gervais – Unanimité.

12 déc. 2018 - titre du fonds d'investissement métropolitain pour le développement d'un pôle d'artisanat d'art. J-A. PECAULT ..... n'implanterons pas, par exemple, un supermarché. La place Séverine est ..... L'école de musique et de danse.

d'urbanisme en tenant lieu et de cartes communales. Le Plan d'Occupation des Sols de la Commune du Lyaud étant en cours de révision, le Conseil Municipal.

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2017. URBANISME. Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal. ADMISSIONS EN NON-VALEUR. Le c

2 oct. 2017 - Monsieur le Maire présente les demandes d'autorisation d'urbanisme déposées en mairie depuis la dernière réunion du. Conseil Municipal.

30 mars 2016 - du contrat de location-gérance du fonds de commerce sis 59 rue André Joineau – Unanimité. 11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE ...

TRAVAUX EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA GLIERE. Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Thonon-Ies-Bains et le SIEM acceptent de participer.

branchement électrique définitif... - Réforme des rythmes scolaires: dans le cadre du SiVOM Armoy/Le Lyaud, une réunion sera prochainement réalisée avec les ...

26 août 2016 - http://cridem.org/C_Info.php?article=680421. 2/3. ANNONCEURS ... l'Adrar), au profit de la société Elite Earth Minérals & Metals. Projet de ...

21 nov. 2016 - DOMAINE ET PATRIMOINE / Institution d'une redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux réalisés ...

11 juil. 2016 - Augier appartenant à la SCI Yvoire – Unanimité. 3. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession du lot E sis, 7/9 rue Emile Augier au profit de la SCI ...

17 mars 2016 - Clocher de l'église : lors la visite annuelle de maintenance du clocher, il est ... ainsi que les accessoires mécaniques de la grosse cloche sont ...

parvenir à Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie ;. Travaux Route de la Glière : Monsieur de Maire informe l'assemblée que les appels d'offres. SQnt en COurs.

12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...

2 mars 2015 - Pont des Verdets : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de rénover le pont des Verdets. - Foot : la commune prendra en ...

7 sept. 2015 - Etude diagnostic du réseau d'eau potable. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'Agence de l'Eau et le Conseil Départemental.

prise en charge de la Comptabilité 2008. Compte tenu de ces éléments, je vous propose donc d'attribuer à l'Association. Familiale de Saint-Etienne-du-Rouvray ...