PROCÈS-VERBAL de la réunion du premier Forum Revenu suivant le XXVIIIe Congrès [28-FARQ-01], tenu le 24 novembre 2016, à compter de 9 h, à l’Hôtel Plaza Québec situé au 3031, boulevard Laurier à Québec, sous la présidence de la consoeur Maryse Rousseau, vice-présidente.

OUVERTURE DU FORUM La consoeur MARYSE ROUSSEAU, présidente d’assemblée, prononce l’allocution d’ouverture du Forum Revenu. Elle est assistée des consœurs Marie-Claire Baigner, représentante régionale (R-02) et Céline Bonneau, représentante régionale (R-06) ainsi que du confrère Franck Di Scala, président régional (R-03). ORDRE DU JOUR MOT DE BIENVENUE AUX FINS DE DÉCISION : 1. Accréditation des personnes titulaires d’une délégation officielle 2. Accréditation des personnes titulaires d’une délégation suppléante 3. Lecture et approbation de l’ordre du jour 4. Approbation du procès-verbal du Forum Revenu [26-FARQ-02] AUX FINS D’INFORMATION : 5. Place aux délégations 6. Bilan des travaux 6.1 Comité des relations professionnelles (CRP) 6.2 Révision globale de la classification 6.3 Bilan Négociation 6.4 44/48 6.5 Bilan du Forum Revenu 7. Amendement à la réglementation du Forum Revenu 8. Décision de l’Exécutif national sur le retour en organisation du travail 9. Affaires nouvelles

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3. LECTURE ET APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR 1. PROPOSITION Nº 1 28-FARQ-01-P-01

Il est proposé par la consoeur LOUISE BÉLANGER Appuyé par le confrère RÉAL QUESNEL Que l’on convienne d’adopter l’ordre du jour tel que présenté. PROPOSITION ADOPTÉE

1.

ACCRÉDITATION DES PERSONNES TITULAIRES D’UNE DÉLÉGATION OFFICIELLE 1. PROPOSITION Nº 1

28-FARQ-01-P-02

Il est proposé par le confrère JEAN PELLAND Appuyé par la consoeur LOUISE BÉLANGER Que l’on accrédite les personnes titulaires d’une délégation officielle. (Voir à l'Annexe « A », Liste des personnes titulaires d'une délégation officielle ou participante) PROPOSITION ADOPTÉE

2.

ACCRÉDITATION DES PERSONNES TITULAIRES D’UNE DÉLÉGATION SUPPLÉANTE 1. PROPOSITION Nº 1

28-FARQ-01-P-03

Il est proposé par le confrère JEAN PELLAND Appuyé par la consoeur LOUISE BÉLANGER Que l’on accrédite les personnes titulaires d’une délégation suppléante. (Voir à l'Annexe « A », Liste des personnes titulaires d'une délégation officielle ou participante) PROPOSITION ADOPTÉE 4.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU FORUM [26-FARQ-01] 1. PROPOSITION Nº 1

28-FARQ-01-P-04

Il est proposé par le confrère MICHEL MORENCY Appuyé par le confrère RÉAL QUESNEL Que l’on adopte le procès-verbal du Forum Revenu tenu le 11 juin 2015 [26-FARQ-02]. PROPOSITION ADOPTÉE 5

PLACE AUX DÉLÉGATIONS La consoeur MARYSE ROUSSEAU invite les délégations à exposer les problématiques que vivent les personnes salariées en milieu de travail.

Pause à 9 h 55 Reprise des travaux à 10 h 10

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6. BILAN DES TRAVAUX 6.1 Comité des relations professionnelles (CRP) La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, invite les membres du CRP à faire le bilan de leurs travaux. Elle présente les membres du comité, soit les consœurs ISABELLE DUMONT, STÉPHANIE LAFORTUNE et NALY SELAO ainsi que les confrères BERTRAND FORTIN, RAYMOND HAMEL et MICHEL MORENCY. 6.2 Révision globale de la classification La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, invite les conseillers travaillant sur la révision globale de la classification à se joindre à elle afin de présenter le bilan de leurs travaux. La consœur JOCELYNE FORTIER et le confrère NICOLAS FOURNIER, du service de la classification, de l’équité salariale et des mouvements de personnel informent les délégations des travaux effectués depuis le dernier Forum Revenu de juin 2015. Ajournement à 12 h 05 Reprise des travaux à 13 h 30 Le confrère CHRISTIAN DAIGLE, président général, s’adresse à l’assemblée afin de souhaiter la bienvenue aux délégations du nouveau cycle. Il annonce également l’obtention d’une nouvelle unité d’accréditation pour le SFPQ, à savoir le Gîte du Mont- Albert. Présentation, discussion et période de questions au sujet de l’assurance collective par monsieur Yanick Comeau, actuaire SAI. 6.2 Révision globale de la classification (suite) 1. PROPOSITION Nº 1 28-FARQ-01-P-05

Il est proposé par la consoeur LINE BOUCHARD Appuyé par la consoeur DOMINIQUE DUFOUR Que le projet de la structure salariale de RQ soit diffusé aux membres. PROPOSITION RÉGLÉE PAR LA PROPOSITION NO 2 2. AMENDEMENT NO 1 À LA PROPOSITION Nº 1

28-FARQ-01-P-06

Il est proposé par le confrère MICHEL MORENCY Appuyé par le confrère ÉRIC BUSSIÈRE Que le projet de la structure salariale de RQ soit diffusé aux membres lorsque celui-ci sera accessible par intranet. PROPOSITION RÉGLÉE PAR LA PROPOSITION NO 2

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3. PROPOSITION Nº 2 28-FARQ-01-P-07

Il est proposé par la consoeur LINE BOUCHARD Appuyé par le confrère RÉAL QUESNEL Que l’on mette sur la table la proposition suivante : Que le projet de la structure salariale de RQ soit diffusé aux membres lorsque celui-ci sera accessible par intranet. PROPOSITION ADOPTÉE 6.4 44/48 La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, présente l’état des nouveaux dossiers. Une période de questions et de discussion s’ensuit. 6.5 Bilan du Forum Revenu La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, explique ce point. Une période de questions et de discussion s’ensuit.

Pause à 15 h 20 Reprise des travaux à 15 h 35 7. AMENDEMENT À LA RÉGLEMENTATION DU FORUM REVENU La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, présente les amendements suggérés à la réglementation du Forum Revenu. Une période de questions et de discussion s’ensuit au sujet des points suivants : - Délégations supplémentaires - Nomination des membres syndicaux des comités paritaires 6.3 Bilan Négociation La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, invite la consoeur MÉLANIE DÉZIEL, viceprésidente, à faire une présentation. Une période de questions et de discussion s’ensuit. 8. DÉCISION DE L’EXÉCUTIF NATIONAL SUR LE RETOUR EN ORGANISATION DU TRAVAIL La présidente d’assemblée, la consoeur MARYSE ROUSSEAU, invite la consoeur MÉLANIE DÉZIEL à expliquer aux délégations présentes la décision de l’Exécutif national. Une période de questions et de discussion s’ensuit. 9. AFFAIRES NOUVELLES Aucun sujet divers n’est discuté.

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TOUS LES DES POINTS À L’ORDRE DU JOUR AYANT ÉTÉ DISCUTÉS, LA CONSOEUR MARYSE ROUSSEAU, PRÉSIDENTE D’ASSEMBLÉE, ANNONCE LA LEVÉE DE LA SÉANCE DU 6e FORUM REVENU À 17 H 25 REMERCIEMENTS Nous aimerions remercier toutes les personnes qui ont collaboré à la rédaction du présent procès-verbal.

MARYSE ROUSSEAU Vice-présidente Responsable du Forum Revenu Documents officiels du Forum Revenu [28-FARQ-01] : Ordre

du jour

Présentation

du CRP

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