Conseil municipal | Séance du 15 décembre 2011

Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2011-12-15-36 | Vie associative - Champ de courses des bruyères Ensemble - Subvention exceptionnelle Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 27 Date de convocation : 09/12/2011 L'An deux mille onze, le 15 décembre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire

Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez, Monsieur Patrick Morisse, Madame Danièle Auzou, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur David Fontaine, Monsieur Daniel Launay, Madame Najia Atif, Madame Catherine Depitre, Madame Pascale Mirey, Madame Murielle Renaux, Monsieur Philippe Schapman (à partir de la délibération n°8), Monsieur Francis Schilliger, Madame Catherine Olivier, Monsieur Robert Hais, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint, Madame Houria Soltane (à partir de la délibération n°8), Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Louisette Patenère, Madame Michèle Ernis, Monsieur Serge Zazzali, Madame Sylvie Defay, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Samir Bouzbouz Etaient excusés avec pouvoirs : Mme Fabienne Burel donne pouvoir à Mme Marie-Agnès Lallier Mme Josiane Romero donne pouvoir à M. Francis Schilliger Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Jérôme Gosselin M. Dominique Grévrand donne pouvoir à M. Patrick Morisse Mme Houria Soltane donne pouvoir à M. Daniel Vézie (jusqu’à la délibération n°7) Etaient excusés : Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Monsieur Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°7) Secrétaire de séance : Monsieur Serge Zazzali,

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Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant : • La demande formulée par l’association, • Les objectifs de l’association de faire vivre le Champ de courses des Bruyères, • De l’organisation d’une manifestation publique le 20 novembre prochain, intitulée la journée de "l’arbre et du cerf volant", • Des frais générés pour cette événement, • Des partenaires associés et mobilisés. Il est proposé au Conseil municipal : • D’accorder à cette association une subvention exceptionnelle de 100 €.

Les crédits nécessaires seront imputés au budget prévu à cet effet.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 34 votants,

Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc

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