Conseil municipal | Séance du 16 décembre 2010
Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2010-12-16-40 | Association Orchestrale de Saint-Etienne-duRouvray - Convention avec la Ville - Subvention 2011 Rapporteur : M. Jérôme Gosselin 8ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 26 Date de convocation : 10/12/2010 L'An deux mille dix, le 16 décembre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez (à partir de la délibération n°3), Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse, Madame Danièle Auzou, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame MarieAgnès Lallier, Monsieur David Fontaine, Monsieur Daniel Launay, Madame Najia Atif, Madame Catherine Depitre, Madame Pascale Mirey, Madame Josiane Romero, Madame Carolanne Langlois (à partir de la délibération n°8), Monsieur Philippe Schapman (à partir de la délibération n°9), Madame Murielle Renaux, Monsieur Francis Schilliger, Madame Catherine Olivier, Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Robert Hais, Madame Houria Soltane (à partir de la délibération n°24), Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Michèle Ernis, Monsieur Serge Zazzali, Madame Sylvie Defay Etaient excusés avec pouvoirs : Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. Rémy Orange M. Philippe Schapman donne pouvoir à M. Patrick Morisse (jusqu’à la délibération n°8) Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à M. Francis Schilliger Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Robert Hais Mme Houria Soltane donne pouvoir à M. Serge Zazzali (jusqu’à la délibération n°23) Mme Carolanne Langlois donne pouvoir à M. Didier Quint (jusqu’à la délibération n°7) Etaient excusés : Monsieur Gérard Vittet, Madame Louisette Patenère Secrétaire de séance : Monsieur Pascal Le Cousin,
Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant : • Le projet d’établissement 2008/2013, qui définit les priorités du Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal de Saint-Etienne-du-Rouvray, dont les pratiques amateurs : • les statuts de l’association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray, créée en 1986, par Gérard Carreau, directeur de l’école municipale de musique et de danse de Saint-Etiennedu-Rouvray, a pour projet de faire vivre un orchestre à cordes, capable d’organiser des concerts, ou de renforcer les groupes musicaux du conservatoire de Saint-Etienne-duRouvray lors de ses manifestations. • les projets partagés depuis 24 ans avec l’Aoser qui accompagne le programme des manifestations stéphanaises, et reste un des rares orchestres amateurs de l’agglomération rouennaise, • la convention signée entre la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray et l’Aoser en décembre 2009, pour l’année 2010, et son évaluation. • La ville de Saint-Etienne-du-Rouvray souhaite renouveler la convention avec l’Association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray, pour l’année 2011, qui définisse le projet ainsi que les moyens mis à disposition. La dépense sera imputée sur les crédits prévus à cet effet au Budget communal 2011. Il est proposé au Conseil municipal : • D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention, • De verser une subvention annuelle de 1 900€.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 33 votants,
Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
