Conseil municipal | Séance du 20 février 2014
Extrait du registre des délibérations Délibération n°2014-02-20-18 | Affaires sportives - Subventions de fonctionnement aux associations - Saison 2014-2015 Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 27 Date de convocation : 14/02/2014 L'An deux mille treize, le 20 février, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse, Madame Danièle Auzou, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur David Fontaine, Madame Najia Atif, Madame Catherine Depitre, Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Madame Pascale Mirey, Madame Josiane Romero, Monsieur Philippe Schapman, Madame Murielle Renaux, Monsieur Francis Schilliger, Madame Catherine Olivier, Monsieur Dominique Grévrand, Madame Houria Yahia, Monsieur Robert Hais, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint (à partir de la délibération n°14), Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Michèle Ernis, Madame Carolanne Langlois Etaient excusés avec pouvoirs : M. Daniel Launay donne pouvoir à M. Patrick Morisse Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Murielle Renaux M. Serge Zazzali donne pouvoir à M. Daniel Vézie Etaient excusés : Madame Malika Amari, Monsieur Didier Quint (jusqu’à la délibération n°13), Madame Louisette Patenère, Madame Sylvie Defay, Monsieur Samir Bouzbouz Secrétaire de séance : Madame Catherine Depitre,
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Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : • La commune accorde des aides aux associations sous différentes formes, • En dehors de l’usage des locaux et tout en respectant leur autonomie, la ville fournit une aide à l’activité de ces associations souvent très actives dans la vie locale, • Sur les 27 associations sportives concernées, 20 nous ont fait parvenir leurs dossiers de demande de subvention de fonctionnement 2014/2015. Nous apportons dès maintenant une réponse à 14 d’entre elles, au regard de leurs dossiers qui nous ont été remis complets et dans les délais, Il est proposé au Conseil municipal : • La répartition suivante : Association stéphanaise de tennis de table
2 600,00
Judo club stéphanais
2 800,00
Club nautique stéphanais
2 000,00
Karaté club Saint-Etienne-du-Rouvray
1 000,00
Running club stéphanais 76
1 500,00
Agglo sud volley ball 76
2 800,00
Le P’tit Marcheur
380,00
Véloce club Rouen 76
500,00
Centre culturel récréatif portugais
3 950,00
Full contact Saint-Etienne-du-Rouvray
500,00
Dojang Yong
650,00
La Boule stéphanaise
155,00
Les Crazygirls
750,00
Association culturelle sportive eurochinoise
2 100,00
Ces dépenses seront affectées au crédits inscrits au budget communal 2014 prévu à cet effet. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 31 votants,
Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
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