19 oct. 2015 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election d'un nouvel. Adjoint au Maire ... Général des Collectivités Territoriales. M. le Maire. 2015/67.
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015 Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2015 2015/57
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Installation d’un nouveau conseiller municipal
M. le Maire
2015/58
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election d’un nouvel Adjoint au Maire
M. le Maire
2015/59
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification du tableau indemnitaire des élus
M. le Maire
2015/60
FINANCES LOCALES / Adoption du budget supplémentaire 2015 et affectation des résultats
M. le Maire
2015/61
FINANCES LOCALES / Actualisation des tarifs communaux
M. le Maire
2015/62
FINANCES LOCALES / Avances des 4/12ème des subventions versées aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale dans l’attente du vote du Budget primitif 2016
M. Legrand
2015/63
FINANCES LOCALES / Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Territorial
A. Angeli
2015/64
FINANCES LOCALES / Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école de Plein Air de Pantin pour l’année scolaire 2014/2015
L. Baron
2015/65
INTERCOMMUNALITE / Approbation du périmètre du futur Etablissement Public Territorial (EPT) Est Ensemble
M. le Maire
2015/66
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification des délégations de pouvoir du Conseil municipal données au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire
2015/67
DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du projet d’Agenda d’accessibilité programmée
C. Atzori
2015/68
COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché relatif à la fourniture de matériel pour les ateliers, la voirie et les espaces verts de la ville et du CCAS du Pré Saint-Gervais
L. Deknudt
2015/69
FONCTION PUBLIQUE / Création d’une astreinte sécurité pour les agents de la police municipale
L. Deknudt
2015/70
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du régime indemnitaire pour les agents de la police municipale
L. Deknudt
2015/71
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs
M. le Maire
2015/72
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Pré Saint-Gervais et la Philharmonie de Paris dans le cadre du Projet DEMOS
A. Angeli
2015/73
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de subventionnement départemental pour la Maison d’Assistantes Maternelles « Les bourgeons de printemps »
M. Doine
2015/74
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour les projets été jeunesse 2015
S. Commun
Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
