cod acs forabola baboro bamanga 042 11 c


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Avenant n° ... ;1. .... à l'Accord constituant la Clause Sociale d~ Contrat de Concession Forestière n0042/11, FORABOLA, Chefferie BABORO et Groupement BAMANGA

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BONGENGE

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TERRITOIRE DE BANALIA GROUPEMENT DE YAMBUYA

Procès-verbal d'installation

du Nouveau

Comité Local de Gestion des Autochtones de Yambuya et des Bamanga. L'an deux mille treize,

le quatrième

jour du mois de mai,

Nous,

Les Autochtones l'évolution

des activités

considérant

de Yambuya

depuis la signature

la prestation

des membres

Il a été constaté Absence totale La mégestion

Article

élus pour diriger

et manque

1 : La dissolution

Local de Gestion,

ce qui suit:

d'initiative

et pour assurer l'efficacité

dudit Comité,

pure et simple de l'Ancien de Yambuya

2 : Sont élus Nouveaux assumeront

le Comité

mis à leur disposition

des montants

Autochtones Article

des accords avec la Société FORABORA,

dans le Chef de ces membres

des réunions

Eu égard à ce qui précède,

et des Bamanga réunis ce jour pour évaluer

Local de gestion

des

et des Bamanga.

membres

désormais

Comité

décidons:

du Comité Local de Gestion

les fonctions

et qui

à l'égard de leurs noms, les gens

ci-après: 1.

Président

: Monsieur

Patrice

2.

Secrétaire

: Monsieur

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