15 nov. 2017 - du Commissariat aux comptes (H3C) accorde des délégations à la Compagnie nationale, pour gérer à sa demande et selon ses consignes le contrôle qualité, la formation et l'inscription. La réforme européenne a en effet transféré au Haut c

tout au long des cours d'eau. barrière végétative. Plantez des arbres dans les zones tampon. et ne plantez plus de culture. Indiquez les zones tampon à l'aide de peinture. Informez les personnes travaillant sur la non pulvérisation dans ces zones. A

d'érosion. La productivité baissera plus rapidement. Avec ombrage,. Vos cacaoyers sont protegés du soleil. Les arbres donnent des engrais organiques au sol.

20 déc. 2012 - Extrait du registre des délibérations. Délibération n° 2012-12-20-1 | Administration générale - Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2012.

20 oct. 2011 - Depitre, Madame Pascale Mirey, Monsieur Philippe Schapman (à ... participer à une démarche éducative renforcée et accompagner leurs ...

26 mars 2015 - Mme Pascale Hubart donne pouvoir à M. Patrick Morisse ... Relevant de l'action de l'aide sociale à l'enfance, la prévention spécialisée est une.

25 juin 2015 - Délibération n° 2015-06-25-1 | Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 26 mars 2015. Sur le rapport de ...

15 déc. 2011 - Mme Houria Soltane donne pouvoir à M. Daniel Vézie (jusqu'à la ... cross dans le Bois du Val l'Abbé le samedi 21 janvier 2012 après-midi.

2013-03-28-49 | 1/2. Conseil municipal | Séance du 28 mars 2013 ... La valorisation de l'action autour des rencontres du Festival du film de jeunesse et du.

Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème adjoint. Nombre de conseillers en exercice : 35. Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 27. Date de convocation : 14/02/2014. L'An deux mille treize, le 20 février, à 18 h 30, le Conseil muni

31 mars 2011 - au grade d'adjoint technique de 2ème classe. • au sein de l'équipe d'entretien spécialisé, un poste sur le grade d'ATSEM principal de.

L'état des créances irrécouvrables remis à Monsieur le Maire par le Receveur municipal,. Considérant que : • Le Receveur municipal a mis en œuvre tous les ...

Délibération n° 2015-03-26-38 | Petite enfance – Confédération syndicale des familles – Subvention de fonctionnement. Sur le rapport de Mme Murielle Renaux ...

française de Twirling bâton,. • Une fois de plus, les jeunes licenciées ont réussi à se qualifier pour les ½ finales et les finales du championnat de France,.

12 déc. 2013 - Monsieur Robert Hais, Monsieur Daniel Vézie, Monsizeur Didier Quint (à ... donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin (jusqu'à la délibération n°8).

28 mars 2013 - théâtre pendant la durée des vacances d'hiver, dans le cadre du dispositif « Horizon » au centre socioculturel municipal Georges Déziré,.

Conseil municipal | Séance du 16 décembre 2010. Extrait du registre des délibérations. Délibération n° 2010-12-16-16 | Finances communales - Garantie d´ ...

Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, ... des bibliothécaires de France (ABF) est un lieu d'échange constant sur tous les ...

3 déc. 2015 - 0. Contre. Par. 2. Abstention. Par. 1. Non participation au vote. Pour extrait conforme,. Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray. Hubert Wulfranc.

16 oct. 2014 - Le portage politique et technique de projet est réparti entre la commune, l'ARS et les services déconcentrés de l'Etat (la Direction.

21 oct. 2010 - Rodriguez, Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse (à ... Fontaine, Madame Pascale Mirey, Monsieur Daniel Launay (jusqu'à la ...

17 oct. 2013 - Michel Rodriguez, Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse, Madame ... M. Daniel Launay donne pouvoir à M. Rémy Orange.

25 juin 2015 - n°84-53 du 26 janvier 1984. Il devra justifier d'un diplôme afférent au grade d'accès du poste ou ... hygiène/Environnement. 35 h - ingénieur ...

Conseil municipal | Séance du 10 mars 2016. Extrait du registre des ... Le solde à intervenir entre le Conseil départemental de Seine-Maritime et la ville.