9 oct. 2017 - 3.7/ Parc Fourchon — Convention tripartite relative aux travaux à réaliser sur la Voirie et les réseaux situés à l'intérieur du périmètre du Parc.

Pour ce qui a trait aux procédures d'inscription à l'inventaire des immeubles dignes d'être protégés mentionnés plus haut, celle relative à la patinoire couverte des Vernets n'a pas été ouverte. Au nom du Conseil administratif. Le directeur général:

21 nov. 2016 - Appui au Regroupement pour un Québec en santé. 5.2. ... Acquisition du lot n° 5 590 150 du cadastre du Québec ... SÛRETÉ MUNICIPALE.

21 nov. 2016 - Avis de motion (emprunt au fonds de roulement). 21. PÉRIODE DE QUESTIONS. 21.1. Période de questions. 22. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE.

PARIS. RD18E. Électro dépôt. Av. du-Général- de-Gaulle. OISSEL-SUR-SEINE. 1ère Avenue. 2e Avenue. ROUEN. CONSEIL MUNICIPAL. EXTRAORDINAIRE.

18 déc. 2017 - Approbation du compte-rendu de la séance du 2 octobre 2017. • Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales. RAPPORTEUR. 1/. Budget 2

27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.

12 déc. 2016 - Gérard. COSME. Finances,. Services publics et. Intercommunalité. 6. COMMANDE PUBLIQUE / Autorisation du lancement du marché public ...

30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...

29 avr. 2014 - L. Baron. 2014/47. FINANCES LOCALES / Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales pour la ...

6 mai 2019 - J. Renault. Inter-commission municipale. 2019/34. FINANCES ... MONDIAL NEGOCE BUS. A. Angeli. Inter-commission municipale. 2019/37.

10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...

8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...

27 juin 2016 - L. Baron. 2016/43. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée au Maire pour le dépôt d'un permis de construire concernant la mise en.

17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...

30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...

12 févr. 2018 - M. Le Maire. 2018/03. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des indemnités versées aux élus de la ville du Pré Saint-. Gervais. J-M.

10 sept. 2018 - 2018/43. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election du. Maire. Président de séance. 2018/44. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Demande.

25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...

20 mars 2014 - D'ORDRE. SUJET. Rapporteur. 2014/25. DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée à. Monsieur le Maire de signer l'acte d'acquisition ...

13 oct. 2014 - Laurent Baron. 2014/79. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de coopération culturelle et patrimoniale pour la période 2014-2016.

15 oct. 2018 - du 25 juin 2018. Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2018. 2018/49. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / ...

19 mars 2018 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la Convention Aide aux Vacances Enfants (AVE) avec la Caisse d'Allocations Familiales.