Réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2017 ... - Ville de Pulnoy
18 déc. 2017 - Approbation du compte-rendu de la séance du 2 octobre 2017. • Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales. RAPPORTEUR. 1/. Budget 2017 : décision modificative n°3. GN. 2/. Renouvellement de la ...
Réunion du Conseil Municipal du 18 décembre 2017 à 18 h 30 ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte-rendu de la séance du 2 octobre 2017 • Communication au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR 1/
Budget 2017 : décision modificative n°3
GN
2/
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la responsable du Pôle Social Famille Jeunesse au CCAS
NH
3/
Convention de partenariat avec les personnes morales de droit public – Plan Climat Air Energie Territorial 2018/2020
FP
4/
Autorisation donnée au Maire de déposer la demande de permis de construire pour la réhabilitation de la Maison des Jeunes
FP
5/
Cession d’un sentier piéton allée de la Javeleuse
FP
6/
Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces de détail en 2018
PL
7/
Attribution de subventions aux associations sociales non communales
NH
8/
Convention de mutualisation de moyens pour l’organisation de la 5ème édition de la « Boucle Verte »
DP + AA
9/
Demande du Comité Animations et Loisirs, du Football club, de l’Association Locale des Parents d’Elèves et du Tennis club de bénéficier gratuitement de la salle des 4 Vents pour la soirée du 31 décembre 2017
DP
10/
Demande de l’association des Anciens Combattants d’occuper gratuitement la salle 1 et l’office du centre socio-culturel le 26 janvier 2018
DP
11/
Convention d'organisation de la fête de la Saint Nicolas entre la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Pulnoy
Pour ce qui a trait aux procédures d'inscription à l'inventaire des immeubles dignes d'être protégés mentionnés plus haut, celle relative à la patinoire couverte des Vernets n'a pas été ouverte. Au nom du Conseil administratif. Le directeur général:
21 mars 2016 - RENOUVELLEMENT D'ADHÃSION â CENTRE DE MISE EN VALEUR DES ... CONDUITES D'EAU POTABLE, D'ÃGOUTS ET DES CHAUSSÃES. 8.2 ... DOSSIER DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION.
M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
