Conseil municipal LE 21 novembre 2016 À 20 H 00 ORDRE DU JOUR
1.
PROCLAMATION / OUVERTURE DE LA RÉUNION
2.
ORDRE DU JOUR 2.1. Adoption de l'ordre du jour
3.
PROCÈS-VERBAL DES SÉANCES PUBLIQUES 3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 novembre 2016
4.
RAPPORTS DES COMMISSIONS PERMANENTES 4.1. Adoption des procès-verbaux des 7 et 14 novembre 2016 de la Commission permanente
5.
CONSEIL MUNICIPAL 5.1. Appui au Regroupement pour un Québec en santé 5.2. Nomination de représentants au sein du conseil d'administration de l'OMH
6.
RAPPORTS DE LA GREFFIÈRE 6.1. Dépôt de la mise à jour de la déclaration des intérêts pécuniaires d'un des membres du Conseil
7.
GESTION DU TERRITOIRE
8.
SOUMISSIONS / PROPOSITIONS 8.1. Octroi du contrat de services de laboratoire en environnement 8.2. Acquisition d'une plaque vibrante
9.
SOUTIEN AUX ORGANISMES 9.1. Octroi d'une aide financière
10.
COUR MUNICIPALE
11.
DIRECTION GÉNÉRALE 11.1. Vente du 4063, rue du Lac-Noir 11.2. Acquisition du lot n° 5 590 150 du cadastre du Québec 11.3. Cession du lot n° 6 008 822 du cadastre du Québec
12.
RESSOURCES HUMAINES
13.
RESSOURCES FINANCIÈRES
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13.1. 13.2. 13.3. 13.4.
Adjudication d'une émission d'obligation Obligations de courte échéance Concordance d'émission d'obligations Acceptation de la liste des chèques - Octobre 2016
14.
GREFFE
15.
SÛRETÉ MUNICIPALE
16.
SÉCURITÉ INCENDIE
17.
TRAVAUX PUBLICS, GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 17.1. Engagement de conservation des milieux humides
18.
URBANISME
19.
LOISIRS ET CULTURE
20.
LÉGISLATION 20.1. Adoption du règlement n° 596 (2016-59-PU) 20.2. Adoption du règlement n° 597 (2016-121-Z) 20.3. Adoption du second projet de règlement n° 2016-122-Z 20.4. Avis de motion (zone 2324I) 20.5. Avis de motion (emprunt au fonds de roulement)
Pour ce qui a trait aux procédures d'inscription à l'inventaire des immeubles dignes d'être protégés mentionnés plus haut, celle relative à la patinoire couverte des Vernets n'a pas été ouverte. Au nom du Conseil administratif. Le directeur général:
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
