M. Claude Collin ; M. Rémy Orange ; M. Jacques Dutheil ; Mme Annette de Toledo ; M. Michel. Rodriguez ; M. Michel Clée ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Fabienne ...
25 oct. 2012 - le marché à la société Illuminations Services, sur la base de montants estimés, par an, à : minimum 60 000 € HT et maximum 120 000 € HT, ...
20 déc. 2012 - pour l´accessibilité aux personnes handicapées. Rapporteur : M. Philippe Schapman Conseiller municipal délégué. Nombre de conseillers en ...
20 déc. 2012 - du-Rouvray au regard de la convention signée entre le Cos et la ville le. 16 novembre 1999,. Cette convention est reconduite annuellement,.
20 déc. 2012 - Chateau-Blanc - Subvention affectée à la formation. Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème adjoint. Nombre de conseillers en exercice : 35.
20 déc. 2012 - de mise à disposition des locaux de l´espace Georges Déziré à la Crea, dans le cadre des conférences « un Soir, des Savoirs ». Rapporteur ...
réalisé une opération de démolition reconstruction du quartier Hartmann,. Dans le cadre de ce projet global et afin de permettre la restructuration du quartier.
1 520,00€. Ecole élémentaire Henri-Wallon. Séjour « classe de découverte du milieu rural » au Gîte de la Sansonnette à 76450 Bosville du 26 au 28 mars 2013 ...
Conseil municipal | Séance du 20 décembre 2012. Extrait du registre des ... La demande de subvention formulée par l'association La Passerelle au titre de.
du 1er août 2006 - Nomenclature des fournitures et services - 2013. Rapporteur : M. Joachim Moyse Premier adjoint. Nombre de conseillers en exercice : 35.
Olivier, Madame Houria Soltane (à partir de la délibération n°11), Monsieur Robert Hais,. Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint, Monsieur Pascal Le Cousin, ... Saint-Etienne-du-Rouvray accueille au sein de ses locaux municipaux la. Maison de j
