Conseil municipal | Séance du 25 juin 2015
Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2015-06-25-53 | Affaires sportives - Karaté club de Saint-Etienne-duRouvray - Subvention exceptionnelle Sur le rapport de M. Michel Rodriguez, 8ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 26 Date de convocation : 19/06/2015 L'An deux mille quinze, le 25 juin, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur David Fontaine, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Danièle Auzou, Madame Murielle Renaux, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Léa Pawelski, Madame Fabienne Burel, Madame Réjane Grard Colombel, Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Monsieur Philippe Schapman, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Gabriel Moba M´Builu, Monsieur Didier Quint, Madame Nicole Auvray, Madame Najia Atif, Madame Catherine Olivier, Monsieur Pascal Langlois, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Florence Boucard, Monsieur Jocelyn Chéron, Monsieur Philippe Brière, Madame Noura Hamiche Etaient excusés avec pouvoirs : M. Patrick Morisse donne pouvoir à Mme Danièle Auzou M. Daniel Launay donne pouvoir à Mme Catherine Olivier M. Francis Schilliger donne pouvoir à Mme Murielle Renaux Mme Michelle Ernis donne pouvoir à M. Pascal Langlois M. Antoine Scicluna donne pouvoir à Mme Léa Pawelski Mme Pascale Hubart donne pouvoir à M. David Fontaine M. Gilles Chuette donne pouvoir à M. Daniel Vézie Etaient excusées : Madame Samia Lage, Madame Carolanne Langlois Secrétaire de séance : Monsieur Daniel Vézie,
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Exposé des motifs : Chaque année, nous sommes amenés à voter des subventions exceptionnelles aux associations en faisant la demande et qui ont déposé un dossier de demande complet. Le Conseil municipal, Après avoir entendu le présent exposé, Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : • Le 27 mars 2015, au gymnase Robespierre, le Karaté club de Saint-Etienne-durouvray a fêté avec ses licenciés les 10 ans de l’association, • Afin de couvrir une partie des frais liés à cette organisation, le club nous sollicite pour un montant de 378 €. Après en avoir délibéré, Décide : • D’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 378 € au Karaté club. Précise que : • La dépense est imputée au budget 2015 de la Ville prévu à cet effet,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 33 votants,
Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
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