(art. (art. L123.2.c L123.2.c du du Code Code de de l'Urbanisme) l'Urbanisme) installations d'intérêt Voies Voies et et ouvrages ouvrages publics, publics, installations d'intérêt général, général, espaces espaces verts verts
T2, T2, T4 T4 :: risque risque non non létal létal
Espace Espace Vert Vert Protégé Protégé (EVP) (EVP)
Traçé Traçé et et stations stations de de METRO METRO
6 6
Périmètre Périmètre de de constructibilité constructibilité limitée limitée (art. (art. L123-2a L123-2a du du code code de de l'urbanisme) l'urbanisme) Limite Limite de de validité validité :: se se référer référer àà la la pièce pièce 4B2 4B2 11 22
29 juin 2015 - une oblique formant un angle de 45°. - une horizontale à 15 mètres de ..... nombre et au type d'utilisateurs concernés. 12-3 Stationnement des ...