Intitulé de l'opération Bénéficiaire N° administratif du dossier N° de dossier du système d'information Dates de début et de fin de l'opération NB : Cette annexe est à produire et à compléter par le porteur de projet dans le cadre de la demande d'aide européenne.
Dossier de demande d'aides - Annexe 1 : Plan de financement Programmation 2014-2020 Cadre règlementaire : FEDER-FSE 2014-2020
Tableau des ressources prévisionnelles de l'opération o Oui
Les co-financements sollicités couvrent-ils la même période d'exécution et la même assiette de dépenses éligibles ?
o Non
Indiquer dans le tableau ci-dessous les assiettes des cofinanceurs retenues. A renseigner par le service instructeur (lors de l'instruction du dossier) Postes de dépenses
Montant
%
Financeurs
Précisions (co-financeur, date et référence d'obtention de l'aide, rattachement au programme)
Montant (euros)
%
Postes de dépenses donnés à titre d'exemple ci-dessous
FINANCEMENTS PUBLICS
Frais de personnel (salaire et charge)
Fonds européen (à préciser)
-
Frais de fonctionnement (frais généraux de structure)
Financement Etat (à préciser)
-
Financement région
-
Financement département
-
Prestations de service (ex : étude, formation, évaluation, frais de conseil, expertise technique, juridique, comptable, financière, location, sous traitance,etc…) Dépense d'Investissement matériel (ex : équipement, achat de bien immeuble, de terrain bati et non bati…) et immatériel Coûts d'amortissement
Financement commune
Dépenses de communication de l'opération
Autofinancement
Frais de déplacement, de restauration, d'hébergement
(*) Si votre projet génère des recettes nettes et qu'il n'est pas soumis aux dérogations prévues par la règlementation européenne, et qu'un taux forfaitaire sur ces recettes n'est pas applicable, préciser le calcul et le montant des recettes générées. Rappel : Vous devez vous rapprocher de l'autorité de gestion pour procéder ou non au calcul des recettes nettes générées par l'opération qui seront déduites du plan de financement.
Assiette retenue du cofinanceur (pour proratisation éventuelle sur l'assiette de l'aide européenne)
NB : Cette annexe est à produire et à compléter par le porteur de projet dans le cadre de la demande ... étude, formation, évaluation, frais de conseil, expertise technique, juridique, comptable, financière, location, ... Dépense d'Investissement.
maîtrise) niveau I (sup. à la maîtr.) Catégorie socio-professionnelle : Ouvrier qualifié. Ouvrier non qualifié. Employé. Technicien/Agent de maitrise. Cadre/ ...
DEMANDE D'ALLOCATION DU FONDS DE FORMATION POUR LA FORMATION EN LIGNE EN GROUPE. Direction de la formation professionnelle. 2, Place Alexis Nihon, 20e étage, 2000-3500 boulevard de Maisonneuve Ouest, Westmount (Québec) H3Z 3C1. Téléphone : 514 878-19
Annexe 1 : Étapes de fabrication. 1. À l'aide du couteau à lame rétractable, découpez une ouverture dans la boîte, comme ceci. (Cette étape doit être réalisée par un adulte.) ...
22 mai 2017 - (d) Proportion des frais de Formation et de Développement d'infrastructure (par exemple, location / construction d'installations / matériels) :.
celui-ci répond, à la lumière de l'information fournie, aux exigences d'inspection du pays importateur. Inspector Signature of the applicant establishment.
19 août 2005 - generating electricity in Quebec? « 5. TransCanada [Corporation] a la conviction que le gaz naturel à faibles taux d'émission qu'elle transporte ...
... indiquent les changements dans le nouveau projet de modifications à la directive. 1 ... habituelles consistent à exercer, en application de l'article 3, mais sans ...
