DEMANDE DE CARTE D’IDENTITÉ POUR MINEUR (VALIDITÉ 10 ANS) ATTENTION : Présence obligatoire d’un parent et de l’enfant au dépôt du dossier de CNI. Présenter originaux + photocopies des documents ci-après, à défaut la demande sera rejetée.
▪ Première demande de carte d’identité - 1 photo d’identité http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois - Justificatif de domicile - Livret de famille - Pièces d’identité des parents - Empreinte digitale de l’enfant à partir de 12 ans
▪ Renouvellement de carte d’identité - 1 photo d’identité http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Carte d’identité à renouveler Si la carte d’identité est périmée depuis plus de 2 ans, ajouter : ➢ Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois - Justificatif de domicile - Livret de famille - Pièce d’identité des parents - Epreinte digitale de l’enfant à partir de 12 ans
▪ Renouvellement en cas de perte/vol - 1 photo d’identité
http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Déclaration de vol/ou de perte http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R13630.xhtml - Timbre fiscal de 25€ - Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois - Justificatif de domicile - Livret de famille - Pièce d’identité des parents - Empreinte digitale de l’enfant à partir de 12 ans
3 déc. 2014 - Tél : 01 53 38 65 65 • Fax 01 53 38 55 00 — www.amnesty.fr. SF 14 N 103. Interne ... Un mineur peut signer une pétition en ligne, ou off line.
PDF Ebook exploration des objets mineurs rosetta stardust hayabusa deep impact epoxi giotto osirisrex near shoemaker space 1 contour don quichotte comet ...
product and execute what the manual is hinting to complete. Understandwhat the feature does, using it, and don't go jumping to a different cool feature til you ...
télévision (LRTV). •. Code pénal suisse du ..... Russel JA, Mehrabian A. (1975). ... Loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV) du 24 mars 2006 (RS 784.40).
Pôle en sciences de l'environnement ... Djamil Béloucif, Collaborateur scientifique ..... de sanctions insuffisamment appliqué, comportement inadéquat du ...
Read Online Now les mineurs du harz french Ebook PDF at our Library. Get les mineurs du harz french PDF file for free from our online library les mineurs du ...
also related with la banque et les mineurs PDF, include : Justice In Funding Adaptation Under The. International Climate Change Regime 1st Edition, Kropf ...
ont établi des juridictions de mineurs dès le début du XXe siècle, dont .... de jeunes à la fin de la formation scolaire et au commencement d'un appren-.
1 mai 2005 - social de veiller à la bonne application de la Convention .... une prise en charge matérielle, via des structures d'accueil, quelle que soit la ...
L'ACD doit comprendre l'importance de la présence d'un représentant du sportif pendant la procédure de contrôle du dopage chez un mineur. Si le mineur ne ...
This La Vie Souterraine Ou Les Mines Et Les Mineurs Pdf file begin with Intro, Brief Discussion until the. Index/Glossary page, look at the table of content for additional information, if provided. It's going to discuss primarily concerning the previ
26 juin 2014 - les « fugueurs » ont quitté le domicile familial en raison de mauvais ...... l'instruction, et d'un représentant légal susceptible d'accomplir les ...
Read and Save Ebook burundi justice pour mineurs les effets lies a labscence dune juridiction specialisee as PDF for free at Online. Ebook Library. Get burundi ...
