DEMANDE DE CARTE D’IDENTITÉ MAJEUR OU MINEUR EMANCIPE (VALIDITÉ 15 ANS) ATTENTION : Présence obligatoire du demandeur au dépôt et au retrait de la carte d’identité Présenter originaux + photocopies des documents ci-après, à défaut la demande sera rejetée.
▪ Première demande de carte d’identité - 1 photo d’identité http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Justificatif de domicile - Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois
▪ Renouvellement de carte d’identité - 1 photo d’identité http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Justificatif de domicile - Carte d’identité à renouveler Si la carte d’identité est périmée depuis plus de 2 ans, ajouter : ➢ Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois
▪ Renouvellement en cas de perte/vol - 1 photo d’identité http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarches-administratives/photographies-d-identitenormes-a-respecter - Justificatif de domicile - Déclaration de vol/ou de perte http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/R13630.xhtml - Timbre fiscal de 25€ - Passeport valide ou périmé depuis moins de 2 ans OU acte de naissance délivré depuis moins de 3 mois
En cas de divorce : fournir l’original du jugement de divorce autorisant l’usage du nom.
24 août 2014 - l'ordre en protection internationale. ▫ Accélération de la mise en œuvre des activités agricoles et génératrices de revenus. 16% financés. 84%.
14 sept. 2014 - Requis par les agences pour couvrir l'ensemble des besoins. PRIORITES. ▫ Accélération de la réponse en faveur des réfugiés en dehors des.
31 août 2014 - Requis par les agences pour couvrir l'ensemble des besoins. PRIORITES. ▫ Accélération de la réponse en faveur des réfugiés en dehors des.
11 août 2014 - 15 090 enfants vaccinés (populations hôtes et réfugiés) ... (13 réfugiés et 2 issus de la communauté hôte) seront entièrement dévoués à ...
déterministe). Ces scénarios sont retenus pour le dimensionnement des secours même si l'exploitant a pris des mesures de nature à réduire la probabilité de ...
1 janv. 2014 - sultations engagé sur la réforme générale de la fiscalité que le gouvernement souhaite tracer en 2014, le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a reçu le 4 décembre à Matignon les présidents de l'AMF, de l'AdCF, de l'ADF et de l'ARF (Ja
DSA (3ème cycle), Spécialisation « Architecture et mitigation des risques majeurs ... des différentes bases de données fournies par les services et de relevés ...
1 sept. 2015 - Port n'inclut pas dans le projet actuel ; phase 2 : Duc d'Albe) va rapidement poser la question de la nécessité de confier le dossier à une ...
des événements survenus à Fukushima et de leurs conséquences pour la politique ..... exigeante pour les collaborateurs de la CNM, qui se sont tout à coup.
