29 juin 2016 - AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE. Invitation ... [email protected].

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29 juin 2016 - A cette occasion, Luc BELOT, député du Maine-et-Loire et Christophe-André FRASSA, sénateur représentant les Français établis hors de ...

Consultez le répertoire des publications produites par l'Ordre des infirmières et infirmiers du Québec.

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11 mai 2015 - l'imposition d'un cahier de charges aux détenteurs de permis de recherche .... Question 1 : L'exposé des motifs présenté par monsieur le ministre est différent ..... interdiction de l'activité d'orpaillage en saison hivernale. Aussi ...

Il y a 6 jours - pour la rencontre Barbarians / Maori All Blacks du 10 novembre 2017, ... est suspendu une semaine pour « Cumul de trois cartons jaunes ».

21 nov. 2017 - Thomas BIANCHIN (SECTION PALOISE BÉARN PYRÉRÉES) : A l'occasion de la rencontre Section Paloise. Béarn Pyrénées / CA Brive Corrèze Limousin du 18 novembre 2017 (J10 TOP 14), M. Thomas BIANCHIN a été définitivement exclu par l

7 déc. 2017 - La Commission a décidé de prononcer un avertissement à l'encontre de l'US Oyonnax Rugby pour. « Non-respect de l'article 65 des Règlements généraux de la LNR». Ugo MOLA (STADE TOULOUSAIN) : A la suite du rapport d'arbitre lors de la ren

15 nov. 2017 - corps heurte le sol alors que ses pieds sont toujours en l'air ». Cette suspension prend effet au jour de la rencontre. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par l'AS Béziers Hérault, la suspension de 4 semaines s'éte

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13 juin 2017 - accomplis par l'Autorité internationale des fonds marins en ce qui concerne la ... de la communication d'informations concernant ces éléments. 9. ... En 2016, les fonctionnaires du Groupe des finances ont assisté à plusieurs.

ISBA/15/FC/1. Commission des finances. Distr. limitée. 27 mai 2009. Français. Original : anglais. 09-35113 (F) 270509 270509. *0935113*. Quinzième session.

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9 juin 2015 - du budget de l'exercice 2017-2018 en vue de sa mise ...... composent d'une série de budgets annuels ou d'objectifs budgétaires annuels. Le.

30 sept. 1999 - IV. BUREAU. 12. Élection du Président et du Vice-Président et durée de leur ... Remplacement du Président ou du Vice-Président . . . . . . . . . 9.

musculo-squelettique de les tolérer. Le seuil de tolérance diffère d'une personne à une autre. Il est difficile d'évaluer les risques d'apparition des blessures à ...

ISBA/15/FC/4. Commission des finances. Distr. générale. 12 mai 2009. Français. Original : anglais. 09-33322 (F) 120509 120509. *0933322*. Quinzième ...

26 juil. 2005 - Barème ajusté par l'Autorité. (pourcentage). Contributions au budget d'administration. Nouveaux États membres. Date d'admission. 2004.

ISBA/24/FC/7. Commission des finances. Distr. générale. 25 mai 2018. Français. Original : anglais. 18-08418 (F) 040618 110618. *1808418*. Vingt-quatrième ...

26 janv. 2011 - Kingston (Jamaïque). 11-22 juillet 2011. Ordre du jour provisoire de la Commission des finances. 1. Adoption de l'ordre du jour. 2. Élection du ...

Commission des finances. Distr. générale. 16 mai 2013. Français. Original : anglais. 13-34976 (F) 030613 050613. *1334976*. Dix-neuvième session. Kingston ...

12 août 2005 - À la date du 12 août 2005, les dépenses se montaient à 90 181 dollars des. États-Unis. Elles se répartissaient comme indiqué dans le tableau ...