Il y a 6 jours - pour la rencontre Barbarians / Maori All Blacks du 10 novembre 2017, ... est suspendu une semaine pour « Cumul de trois cartons jaunes ».
COMMISSION DE DISCIPLINE ET DES RÈGLEMENTS CONVOCATIONS Virimi VAKATAWA (RACING 92) : A l’occasion de la rencontre Racing 92 / Union Bordeaux Bègles du 28 octobre 2017 (J8 TOP 14), M. Virimi VAKATAWA a été définitivement exclu par l’arbitre. A la suite de sa demande d’avancer son audience en raison de sa sélection au sein du XV de France, et considérant que cette situation constitue une circonstance exceptionnelle au sens de l’article 720-2.2 du Règlement disciplinaire de la LNR, M. Virimi VAKATAWA est convoqué en urgence devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 3 novembre 2017. M. Virimi VAKATAWA est suspendu dans l’attente de cette audience.
Sébastien TAOFIFENUA (UNION BORDEAUX BÈGLES) : A l’occasion de la rencontre Racing 92 / Union Bordeaux Bègles du 28 octobre 2017 (J8 TOP 14), M. Sébastien TAOFIFENUA a été définitivement exclu par l’arbitre. A la suite de sa demande d’avancer son audience en raison de sa sélection au sein de l’équipe des Barbarians pour la rencontre Barbarians / Maori All Blacks du 10 novembre 2017, et considérant que cette situation constitue une circonstance exceptionnelle au sens de l’article 720-2.2 du Règlement disciplinaire de la LNR, M. Sébastien TAOFIFENUA est convoqué en urgence devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 3 novembre 2017. M. Sébastien TAOFIFENUA est suspendu dans l’attente de cette audience.
Manuel CARIZZA (RACING 92) : A l’occasion de la rencontre Racing 92 / Union Bordeaux Bègles du 28 octobre 2017 (J8 TOP 14), M. Manuel CARIZZA a été définitivement exclu par l’arbitre. M. Manuel CARIZZA est convoqué en urgence, à titre exceptionnel, devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 3 novembre 2017, compte tenu que les faits qui lui sont reprochés sont liés à ceux pour lesquels M. Sébastien TAOFIFENUA est convoqué, et qu’il convient en conséquence de les examiner conjointement. M. Manuel CARIZZA est suspendu dans l’attente de cette audience.
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William DEMOTTE (STADE ROCHELAIS) : A l’occasion de la rencontre Stade Rochelais / Stade Toulousain Rugby du 29 octobre 2017 (J8 TOP 14), M. William DEMOTTE a été définitivement exclu par l’arbitre. M. William DEMOTTE est convoqué devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 8 novembre 2017. M. William DEMOTTE est suspendu dans l’attente de cette audience.
Louis-Benoît MADAULE (STADE TOULOUSAIN RUGBY) : A la suite de la rencontre Stade Toulousain Rugby / Stade Rochelais du 29 octobre 2017 (J8 TOP 14), le commissaire à la citation désigné sur cette rencontre a cité le comportement de M. Louis-Benoît MADAULE. M. Louis-Benoît MADAULE est convoqué devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 8 novembre 2017.
Coenraad BASSON (USON NEVERS RUGBY) : A l’occasion de la rencontre USON Nevers Rugby / US Carcassonnaise du 27 octobre 2017 (J10 PRO D2), M. Coenraad BASSON a été définitivement exclu par l’arbitre. M. Coenraad BASSON est convoqué devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 8 novembre 2017. M. Coenraad BASSON est suspendu dans l’attente de cette audience.
COLOMIERS RUGBY / US MONTALBANAISE : Lors de la rencontre Colomiers Rugby / US Montalbanaise du 27 octobre 2017 (J10 PRO D2), plusieurs accrochages ayant impliqué des joueurs des deux équipes ont été signalés par le Représentant Fédéral désigné sur la rencontre. COLOMIERS RUGBY et l’US MONTALBANAISE sont convoqués devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 8 novembre 2017.
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DÉCISIONS Hosea GEAR (RC NARBONNE MÉDITERRANÉE) : A la suite de son exclusion définitive lors de la rencontre RC Narbonne Méditerranée / USA Perpignan du 22 octobre 2017 (J9 PRO D2), M. Hosea GEAR est suspendu 2 semaines pour « Frapper un adversaire avec le bras ». Cette suspension prend effet au jour de la rencontre. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par le RC Narbonne Méditerranée, la suspension de 2 semaines s’étendra jusqu’au 3 novembre 2017 inclus. M. Hosea GEAR sera donc requalifié à compter du 4 novembre 2017.
Youssef AMROUNI (STADE AURILLACOIS CANTAL AUVERGNE) : A la suite des exclusions temporaires par les arbitres des rencontres Stade Aurillacois Cantal Auvergne / US Carcassonnaise du 1er septembre 2017 (J3 PRO D2), Stade Aurillacois Cantal Auvergne / RC Narbonne Méditerranée du 15 septembre 2017 (J5 PRO D2), US Dax Rugby Landes / Stade Aurillacois Cantal Auvergne du 27 octobre 2017 (J10 PRO D2), M. Youssef AMROUNI est suspendu une semaine pour « Cumul de trois cartons jaunes ». Cette suspension prend effet à compter de ce jour. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par le Stade Aurillacois Cantal Auvergne, la suspension d’une semaine s’étendra jusqu’au 3 novembre 2017 inclus. Monsieur Youssef AMROUNI sera donc requalifié à compter du 4 novembre 2017.
7 déc. 2017 - La Commission a décidé de prononcer un avertissement à l'encontre de l'US Oyonnax Rugby pour. « Non-respect de l'article 65 des Règlements généraux de la LNR». Ugo MOLA (STADE TOULOUSAIN) : A la suite du rapport d'arbitre lors de la ren
28 nov. 2017 - A la suite de la rencontre Castres Olympique / RC Toulonnais du 25 novembre 2017 (J11 TOP 14), une altercation est survenue en bord de terrain impliquant d'une part M. Fabien GALTHIÃ, entraîneur du. RC Toulonnais et d'autre part MM.
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met en évidence pour la première fois, du volant de trésorerie du système français ...... lors de la répartition provisoire, restés sur un compte d'attente, ajustés des ...... en France la norme ISO d'identification unique et permanente des œuvres ..
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11 mai 2015 - l'imposition d'un cahier de charges aux détenteurs de permis de recherche .... Question 1 : L'exposé des motifs présenté par monsieur le ministre est différent ..... interdiction de l'activité d'orpaillage en saison hivernale. Aussi ...
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11 janv. 2016 - formation de la Commission des sanctions au cours de la séance du 18 .... de représentant légal de Bryan Garnier & Co à l'époque des faits en ...
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11 janv. 2016 - ses membres, en application des articles R. 621-39-2, R. 621-39-3 et ...... Considérant qu'il n'existe pas en l'espèce de preuve matérielle de la ...
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