COMMISSION DE DISCIPLINE ET DES RÈGLEMENTS DÉCISIONS
Jonathan DANTY (STADE FRANÇAIS PARIS) : A la suite de sa citation lors de la rencontre CA Brive Corrèze Limousin / Stade Français Rugby du 5 novembre 2017 (J9 TOP 14), la Commission de discipline et des règlements a décidé qu’il n’y avait pas lieu à sanction disciplinaire à l’encontre de M. Jonathan DANTY. Sylvain VAURAZ (LOU RUGBY) : A la suite du rapport des arbitres n°4 et n°5 lors de LOU Rugby / Stade Rochelais du 4 novembre 2017 (J9 TOP 14), la Commission de discipline et des règlements a prononcé une interdiction d’accès au terrain de 2 semaines à l’encontre de M. Sylvain VAURAZ pour « Incorrection vis-à-vis d’un officiel de match ». Cette suspension prend effet au jour de l’audience. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par le LOU Rugby, cette interdiction s’étendra jusqu’au 26 novembre 2017 inclus. M. Sylvain VAURAZ pourra donc à nouveau accéder au terrain à compter du 27 novembre 2017. La Commission a décidé de prononcer un avertissement à l’encontre du LOU Rugby pour « Non-respect de l’article 65 des Règlements généraux de la LNR ».
Tukula Atu LOKOTUI (AS BÉZIERS HÉRAULT) : A la suite de son exclusion définitive lors de la rencontre Stade Montois Rugby / AS Béziers Hérault du 3 novembre 2017 (J11 PRO D2), M. Tukula Atu LOKOTUI est suspendu 4 semaines pour « Soulever un adversaire du sol et le laisser tomber vers le sol de telle sorte que le haut de son corps heurte le sol alors que ses pieds sont toujours en l’air ». Cette suspension prend effet au jour de la rencontre. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par l’AS Béziers Hérault, la suspension de 4 semaines s’étendra jusqu’au 10 décembre 2017 inclus. M. Tukula Atu LOKOTUI sera donc requalifié à compter du 11 décembre 2017.
Hans NKINSI (FC GRENOBLE RUGBY) : A la suite des exclusions temporaires par les arbitres des rencontres US Dax Rugby Landes / FC Grenoble Rugby du 20 août 2017 (J1 PRO D2), FC Grenoble Rugby / RC Narbonne Méditerranée du 6 octobre 2017 (J7 PRO D2) et USA Perpignan / FC Grenoble Rugby du 12 novembre 2017 (J12 PRO D2), M. Hans NKINSI est suspendu une semaine pour « Cumul de trois cartons jaunes ». Cette suspension prend effet à compter de ce jour. Compte tenu du calendrier des rencontres disputées par le FC Grenoble Rugby, la suspension d’une semaine s’étendra jusqu’au 24 novembre 2017 inclus. M. Hans NKINSI sera donc requalifié à compter du 25 novembre 2017.
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CONVOCATIONS Franck AZEMA (ASM Clermont-Auvergne) : A la suite des déclarations publiques de M. Franck AZEMA, relatives au fonctionnement et aux membres des instances disciplinaires de la FFR et de la LNR à la suite de la suspension de 3 semaines de M. Peceli YATO prononcée par la Commission de discipline et des règlements de la LNR et confirmée par la Commission d’appel de la FFR, le Président de la LNR a saisi la Commission de discipline et des règlements. En conséquence, M. Franck AZEMA et l’ASM Clermont Auvergne sont convoqués devant la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 29 novembre 2017.
Il y a 6 jours - pour la rencontre Barbarians / Maori All Blacks du 10 novembre 2017, ... est suspendu une semaine pour « Cumul de trois cartons jaunes ».
7 déc. 2017 - La Commission a décidé de prononcer un avertissement à l'encontre de l'US Oyonnax Rugby pour. « Non-respect de l'article 65 des Règlements généraux de la LNR». Ugo MOLA (STADE TOULOUSAIN) : A la suite du rapport d'arbitre lors de la ren
28 nov. 2017 - A la suite de la rencontre Castres Olympique / RC Toulonnais du 25 novembre 2017 (J11 TOP 14), une altercation est survenue en bord de terrain impliquant d'une part M. Fabien GALTHIÃ, entraîneur du. RC Toulonnais et d'autre part MM.
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met en évidence pour la première fois, du volant de trésorerie du système français ...... lors de la répartition provisoire, restés sur un compte d'attente, ajustés des ...... en France la norme ISO d'identification unique et permanente des œuvres ..
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11 mai 2015 - l'imposition d'un cahier de charges aux détenteurs de permis de recherche .... Question 1 : L'exposé des motifs présenté par monsieur le ministre est différent ..... interdiction de l'activité d'orpaillage en saison hivernale. Aussi ...
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11 janv. 2016 - formation de la Commission des sanctions au cours de la séance du 18 .... de représentant légal de Bryan Garnier & Co à l'époque des faits en ...
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11 janv. 2016 - ses membres, en application des articles R. 621-39-2, R. 621-39-3 et ...... Considérant qu'il n'existe pas en l'espèce de preuve matérielle de la ...
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