Avenant n° 5 de la CIIS Ratification de la modification de la CIIS : adaptation de la réglementation des compétences du domaine A
Les cantons suivants ont ratifié la modification de la CIIS du 23 novembre 2018 (en ordre chronologique des décisions) :
Canton
Décision
LU SO ZH AI TI BE OW BS UR AG GL NW
Arrêté du Conseil d'État du 22 février 2019 Arrêté du Conseil d'État du 26 février 2019 Arrêté du Conseil d'État du 13 mars 2019 Arrêté du Conseil d’État (Standeskommission) du 19 mars 2019 Arrêté du Conseil d’État (Consiglio di Stato) du 27 mars 2019 Arrêté du Conseil d'État du 24 avril 2019 Arrêté du Conseil d'État du 30 avril 2019 Arrêté du Conseil d'État du 14 mai 2019 Arrêté du Conseil d'État du 14 mai 2019 Arrêté du Conseil d'État du 26 juin 2019 Arrêté du Grand Conseil (Landrat) du 28 août 2019 Arrêté du Grand Conseil (Landrat) du 28 août 2019
le Code général des Collectivité territoriales,. • le Le Code des marchés publics. Considérant : • le marché sur appel d'offres signé le 1er février 2007 avec ...
Extrait du registre des délibérations. Délibération n° 2011-12-15-41 | Transfert ou superposition de gestion des emprises du métro - Convention - Avenant n°2.
Le maire de St-Etienne-du-Rouvray. Hubert WulfranC. : R É C Li u -| : ;. (1} º-. 3 || 29 JUIN 2007 | G |. (1) %). {5 -------:- Cºrº : (!} | ö PREFEC 1.j: {}i: LA à |
Mme AVRIL Jolanta (de la question n° 9 à la question n° 52), Mme PARESY Nathalie, ... une série de 5 Scènes Ouvertes au cours de la saison à compter de la ...
23 oct. 2008 - en l'attente de la résolution de ce problème imprévu. Compte tenu de l'impossibilité d'achever la démolition durant la période des vacances.
Mme AVRIL Jolanta (à partir de la question n°4), M. BOUDIER Jacques, ... l'arrière de l'immeuble JACQUES COEUR, pour faciliter la desserte des trappons de ...
dispositions du marché (art. 4-1 du Cahier des clauses administratives particulières), de Conclure un avenant n°1 afin de fixer le montant du forfait définitif de.
lui-même sur le journal authentique du pasteur Oberlin dont le récit de sa rencontre ..... de l'unité cartographique planétaire, perdu son « mètre-étalon », s'éloignant en une ..... Sebald compile les lambeaux de la catastrophe qu'il trouve sur ces r
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Tenor saxophone Bb. Bariton saxophone Eb. Horns in F 1 - 3. Horns in F 2 - 4. Trumpets in C 1 - 2. Trumpets in C 3 - 4. Trombones 1 - 2. Trombones 3 - 4. Tuba.
Snatch, muscle-up, burpee... si ces mots barbares ne vous sont pas familiers, c'est que vous ne faites pas encore partie des adeptes, de plus en plus nombreux, ...
ല്ല് sensation que devant les plus belles peintures, Or, ce visage, nous Savons qu'il n'est ni .... parquet, revêtement plastique, moquette, ponçage et vitri-.
24 nov. 2011 - Salle des congrès : avenant n°1 au contrat de redistribution de chaleur dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion par.
Mme THETIOT Danièle, M. HOORNAERT Patrick, M. GAUTIER André, Mme OUVRY. Annie, M. BAZIN Jean. Sont absents et excusés : Mme LEGRAND Vérane, Mme FARGE Patricia,. Mme COTTARD Françoise, Mme AVRIL Jolanta, Mme EMO Céline (à partir de la question n° 25),
5 oct. 2018 - Du 10 au 15 octobre. L'espace des Trois-Provinces accueillera le 2ème salon aéronautique et spatial. A cette occasion un avion CAP 10 sera ...Termes manquants :
EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL .... Ainsi, il existe de fait un décalage entre l'année de suivi-animation et d'attribution des aides, ...
