lesquels ont été acheminés et distribués sur place comme en témoigne le dossier photos qu'a communiqué l'association. Au regard du projet touchant la ...
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 41 | Objet Vie associative - Les chemins de l’école - Subvention exceptionnelle Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème Adjoint
Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 35 (dont pouvoirs) Convoqué le : 19/03/2010
L'An deux mille dix, le 25 mars, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. Hubert Wulfranc, Maire
Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez (à partir de la question n° 4) ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ; M. David Fontaine, Mme Pascale Mirey ; M. Serge Zazzali ; M. Daniel Launay ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman (à partir de la délibération n° 58) ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre ; M. Dominique Grévrand ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane ; M. Pascal Le Cousin ; M. Gérard Vittet ; M. Serge Cros ; Mme Michèle Ernis
Etaient excusés avec pouvoirs : M. Michel Rodriguez donne pouvoir à Mme Murielle Renaux (jusqu’à la question n° 3) Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. Rémy Orange. M. Philippe Schapman donne pouvoir à M. Patrick Morisse (jusqu’à la question n°57) Mme Najia Atif donne pouvoir à M. Robert Hais. Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin. Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à M. Daniel Vézie. Mme Louisette Patenère donne pouvoir à M. Serge Cros. Mme Béatrice Aoune-Sougrati donne pouvoir à Mme Danièle Auzou.
Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant : • La demande formulée par l’association, • L’association stéphanaise, créée en 2008, s’est engagée dans un projet d’assistance d’un groupe scolaire de la région de Ouarzazate au Maroc. L’aide passe par le don de fournitures scolaires et à terme par la mise en place d’un transport scolaire dans une région où la majeure partie des déplacements se font à pied. La ville a déjà apporté son concours par la mise à disposition d’un lot de cartables, lesquels ont été acheminés et distribués sur place comme en témoigne le dossier photos qu’a communiqué l’association. Au regard du projet touchant la sensibilité de la communauté marocaine résidante à Saint-Etienne-du-Rouvray. Et afin d’encourager l’action. Il est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle de cent cinquante euros (150 €) laquelle intervient en complément des aides techniques qui peuvent être apportés pour la pérennité du projet associatif. Les crédits nécessaires au versement de cette subvention sont inscrits au budget 2010
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 35 votants, Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
au technopole du Madrillet à l'UFR de sciences et techniques, que la ville souhaite manifester son soutien à cette association en lui accordant une subvention ...
Le Code général des collectivités territoriales,. Considérant : ... pour l'année 2010, une action intitulée « médiation interculturelle » dont le but est de nouer.
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confortable. une troisième série, à motorisation dérivée des locomotives BB15000, sera livrée jusqu'en ... quatre voitures, tractées par des locomotives électriques, que la sNCF avait commandées en. 1960 pour les lignes ... vitesse : 120 km/h.
This offering does not constitute a promise or offer to sell or lease that could bind the seller / lessor, but an invitation to submit such a promise or an offer.
