Conseil municipal | Séance du 20 octobre 2011
Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2011-10-20-44 | Vie associative - APELE - Accueil parents / enfants et lieu d´échanges - Subvention exceptionnelle Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 25 Date de convocation : 14/10/2011 L'An deux mille onze, le 20 octobre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez (à partir de la délibération n°8), Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse, Madame Danièle Auzou, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur David Fontaine, Monsieur Daniel Launay, Madame Najia Atif, Madame Catherine Depitre, Madame Pascale Mirey, Monsieur Philippe Schapman (à partir de la délibération n°17), Madame Josiane Romero, Madame Murielle Renaux, Madame Houria Soltane (à partir de la délibération n°61), Monsieur Francis Schilliger, Monsieur Robert Hais, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Michèle Ernis, Monsieur Serge Zazzali, Madame Sylvie Defay, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Samir Bouzbouz Etaient excusés avec pouvoirs : M. Michel Rodriguez donne pouvoir à M. Hubert Wulfranc (jusqu’à la délibération n°7) Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. David Fontaine Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin Mme Catherine Olivier donne pouvoir à M. Patrick Morisse M. Dominique Grévrand donne pouvoir à M. Rémy Orange Mme Houria Soltane donne pouvoir à M. Daniel Vézie (jusqu’à la délibération n°60) M. Didier Quint donne pouvoir à M. Jérôme Gosselin Etaient excusés : Monsieur Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°16), Madame Malika Amari, Madame Louisette Patenère Secrétaire de séance : Madame Michèle Ernis,
PP11 – Temps libres éducatifs, sportifs et culturels Volet A – Les enseignements d’activités sportives ou artistiques Pilote : M. J Moyse Directeur : Mme P Maximovitch
PA 11.2
Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant : • La demande formulée par l’association, • Les objectifs de l’association en matière d’accueil Parents/enfants et de développement des liens et échanges familiaux, • De l’organisation d’une manifestation festive pour les 20 ans de l’association, • Des frais générés pour cet évènement • Des partenaires associés et mobilisés Il est proposé au Conseil municipal : • D’accorder à cette association une subvention exceptionnelle de 100,00 €. Les crédits nécessaires seront imputés au budget prévu à cet effet.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 33 votants,
Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
