Centre National de Télédetection et d'Information Géographique (CNTIG). Fondation HOUPHOUET BOIGNY à Yamoussoukro. Academie des Sciences et de la Culture. Centre de ...... Direction de la Formation et de l'Ecole Nationale de Police.

affectés à l'Etat, aux collectivités territoriales, aux établissements publics et .... inexactes n'ouvrent pas droit à déduction de la taxe facturée chez le client.

15 avr. 2016 - Impôts · > Portefeuille. > Gouvernance · > Contact · > Press center. > Mentions spéciales. CONTACTS. > Abidjan Plateau - Immeuble SCIAM. 10ème et 11ème étages. 01 BP 12666 Abidjan 01. COTE D'IVOIRE. > Téléphone : +225 20 21 59 9

financement des branches à hauteur de 10% de la masse salariale indiciaire représentant la contribution patronale. Le produit de ces cotisations est budgétisé pour 2016. I- DISPOSITIONS PORTANT MISE EN PLACE D'UN FONDS DE. DEVELOPPEMENT LOCAL. Ar

9 déc. 2011 - Commission par l'ordonnance du 14 juillet 2011, à l'ex- ception des taux et des tarifs pour la catégorie grand débit stable - mazout lourd, font ...

18. An Act to Amend the. Gas Distribution Act, 1999. Loi modifiant la. Loi de 1999 sur la distribution du gaz. Read first time: December 9, 2011. Read second ...

4 janv. 2016 - Annexe fiscale à la loi n° 2015-840 du 18 décembre 2015 portant Budget de ..... 23. AMENAGEMENT DU DISPOSITIF RELATIF AU DROIT D' ...

Article 1 : La Constitution est modifiée ainsi qu'il suit : Au lieu de : PREAMBULE. Nous, Peuple souverain du Burkina Faso ;. CONSCIENT de nos responsabilités et de nos devoirs devant l'histoire et devant l'humanité ;. FORT de nos acquis démocratique

établissement industriel, artisanal, agricole ou de toute entreprise ou activité ou ..... les sécheresses, les famines, les incendies, les vents violents, le froid ou la.

1 août 2000 - Peuples de 1981,. Exprime son attachement aux valeurs démocratiques reconnues à tous les peuples libres, notamment : - Le respect et la protection des libertés fondamentales tant individuelles que collectives ; ... L'État assure à

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Déneigement / station rue Bellerive. 17. Déneigement/Petit Bellechasse + sablage. 18. Déneigement / aqueduc Rang 1. 19. Déneigement / loisirs. 20. Contrat ...

budgétaire global (dons inclus) dont la norme est de 3,0% du PIB (nouveau critère-clef de convergence). ... objectif de déficit budgétaire global dons inclus de 4,1% en 2016 contre 5,0% en 2015. II.2 Les orientations de la .... minier, du code pÃ

17 déc. 2010 - 10 000. - Equipement du siège du Conseil Economique et Social. 32 000 ...... Aménagement de l'Institut Supérieur des Sciences appliquées et.

Loi de finances rectificative. LO. Loi organique. LORF. Loi organique relative aux lois de finances. LRCRB Loi de règlement et de compte-rendu budgétaire.

Charges de copropriété. 1,603.00. 1,603.00. Services divers. 1,246.00. 390.50. Consommations. 68.00. AUTRES CHARGES. 3,279.03. 3,475.05. Electricité. 1,894.16. 1870.94. Internet Free. 431.84. 443.74. Bois chauffage. 463.46. 696.19. Ramonage. 50.00. L

30 avr. 2016 - L'ETAT POUR L'A. ER MINISTRE. ANNEXE 1 : ANNEXE FISCALE. E FINANCES PORTANT BUDGET DE. L'ETAT POUR L'ANNEE 201. REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ..... DE LA ZONE FRANCHE DE LA BIOTECHNOLOGIE ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COM

Les ressources du budget résultent de l'application des dispositions du Code ...... de la loi organique n°31/2010 du 21 octobre 2010 relative aux lois de finances.

17 déc. 2010 - Institut National des Sciences et Technologies de la Mer. 400 000 ...... Académie Militaire. 869 000 ...... Lycée rue de Russie à Tunis. 70 000.

et affecté aux travaux d'abandon. Le compte séquestre est ouvert conjointement par la signature d'une convention de séquestre entre l'Etat, représenté par le Ministre ayant les Hydrocarbures dans ses attributions, et le contractant, représenté

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