contrat de mise en depot pour la bourse aux velos AWS
Le vélo sera exposé de 8h à 13h. Si après 13h, le vélo n'a pas trouvé d'acquéreur, o Je m'engage à venir le chercher le jour même entre 13h et 14h (excepté justificatif valable signalé à l'avance). Passé ce délai, le vélo devient la propriété de Pro Velo. o Je souhaite en faire don à Pro Velo. Signature d'un représentant de l' ...
CONTRAT DE MISE EN DEPOT POUR LA BOURSE AUX VELOS Vendeur
N° À remplir par l’organisateur
Nom Prénom N° compte bancaire
Téléphone Email BE_ _
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Je souhaite que Pro Velo se charge de la mise en vente du vélo suivant dans le cadre de sa bourse aux vélos.
♀
Vélo :
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Adulte - Enfant
Autre : …………………………………………… Remarques particulières et état du vélo :
Marque Couleur(s) Nb de vitesses Accessoires Gravure (si applicable)
……………………………………………………………...…… ………………………………………………………...………… …………………………………………………...……………… ……………………………………………...…………………… …………………………………………………………………… Prix de vente (avec marge négociable)*
Maximum
Minimum
______ €
______ €
*Pro Velo garde 10% de commission sur le vélo vendu. Pro Velo s’engage à rembourser le reste du montant par virement bancaire endéans les 15 jours ouvrables.
Le vélo sera exposé de 8h à 13h. Si après 13h, le vélo n’a pas trouvé d’acquéreur, o o
Je m’engage à venir le chercher le jour même entre 13h et 14h (excepté justificatif valable signalé à l’avance). Passé ce délai, le vélo devient la propriété de Pro Velo. Je souhaite en faire don à Pro Velo.
Signature d’un représentant de l’asbl Pro Velo
Signature du propriétaire du vélo
Certifie avoir déposé à l’asbl Pro Velo le vélo précité en garantissant sur l’honneur que celui-ci n’est pas d’origine frauduleuse. Je certifie ne pas tenir responsable l'ASBL Pro Velo en cas de dégâts sur le vélo, occasionnés par les intempéries. J’accepte les conditions spécifiques dans ce contrat et dans le règlement ci-joint. A récupéré la somme de ………. € en liquide le …..../..…../……….
Art. 1: La mise à disposition débute au moment où le bénéficiaire ou son mandataire prend possession du vélo dans le magasin. Art. 2 : Les matériels ne ...
Art. 4 En cas de perte, de vol ou de destruction partielle ou totale du vélo, la responsabilité totale de l'asbl ne pourra être supérieure à la valeur du prix de mise en vente du vélo. Art. 5 Si le vélo n'a pas trouvé d'acquéreur, le déposant s'engag
individuels, saisie/téléchargement de données, implémentation de plug-ins) à moins qu'il n'en ait été convenu autrement. Une modification du CRM ou de widgets selon les souhaits du client n'est pas due. 3.6 Support. La prestataire met à disposition u
PI. R eprod uc tion et modifications autorisée uniquem ent dans les clas ses o ù le manuel. Observa to ire est utilisé. Observatoire / Guide. 11902. DOCUMENT ...
données) plutôt que par les relations à acquérir (le but) et elle est générique par rapport au corpus et à la ... la structure des phrases. Ainsi donc, le corpus ... Plus formellement, ctxt(ak) est un vecteur dans l'espace du vocabu- laire des unités
des réseaux sociaux et du net… Informations auprès des animateurs ! EN RÉSEAU de 14h à 19h à la Maison de la jeunesse. Activités jeunes. • Baby-foot. • Billard ... Atelier customisation de t-shirt de 15h à 17h. MARDI 20 FÉVRIER. ✓ Théâtre passerelle
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