Certifie avoir déposé à Pro Velo Hainaut le vélo suivant en garantissant sur l'honneur que celui-ci n'est pas d'origine frauduleuse.
Description du vélo Vélo adulte
Homme
VTT
Vélo course
Marque
Vélo enfant
Femme
Vélo ville
Autre
Libellé du modèle Couleur(s)
Caractéristiques particulières
Numéro de gravure
V
Je souhaite que Pro Velo se charge de la mise en vente du vélo pré-cité dans le cadre de sa bourse aux vélos. Le vélo sera exposé dans ses locaux le jour de la vente.
Prix de vente
€ Prix de vente minimum
€
Commission de 10 %
Montant versé si vente
€
x 0,90 = Commission de 10 %
J'accepte les conditions spécifiées dans ce contrat
Montant versé si vente
x 0,90 =
€
V J'accepte que mes coordonnées soient transmises à l'acheteur sur simple demande de celui-ci. le vélo n'a pas trouvé d'acquéreur le jour de l'évènement, je m'engage à venir le chercher dans les 7 jours qui suivent. V SiPassé ce délai, Pro Velo comptera des frais de gardiennage (3€/jour). Si le vélo n'a pas trouvé d'acquéreur le jour de l'événement, je désire en faire don à l'asbl Pro Velo.
Après la bourse J'ai bien récupéré mon vélo
Remise du vélo le
/
/ 2017
par
Pro Velo Hainaut : Boulevard Charles Quint 35 - 7000 Mons. Siège social de l'asbl : 1rue de Londres 15 - 1050 Bruxelles. Le présent contrat est établi entre le vendeur et Pro Velo asbl.
Art. 4 En cas de perte, de vol ou de destruction partielle ou totale du vélo, la responsabilité totale de l'asbl ne pourra être supérieure à la valeur du prix de mise en vente du vélo. Art. 5 Si le vélo n'a pas trouvé d'acquéreur, le déposant s'engag
du secrétariat de la direction de la solidarité et du développement social,. Hôtel de ville – place de la Libération. • de la division du développement social ...
233, rue Gilmour St. I Suite 1004 I Ottawa ON I K2P 0P2 I Tel/Tél: 613.232.4821 I Fax/Télec: 613.232.3311 I www.usge-SESJ.com. Bourse d'étude Paul Gascon.
23 mai 2016 - mobilières, avec suppression du droit préférentiel de souscription des .... résolution ne pourra, à aucun moment, excéder 10 % du nombre.
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