Extrait du registre des délibérations. Délibération n° 2011-12-15-41 | Transfert ou superposition de gestion des emprises du métro - Convention - Avenant n°2.

séances, sur convocation du Maire en date du 10 décembre 2015 et sous la présidence ... la convention n° 2014-468 correspondante en date du 23 décembre.

d'espaces publics comme la place Henri Dunant, la place centrale au Val. Druel, la voie piétonne devant l'école Sonia Delaunay, l'aménagement du parc de ...

séances, sur convocation du Maire en date du 15 mai et sous la présidence de Monsieur ... la délibération en date du 11 mai 2000 confiant l'aménagement du.

la délibération n°9), Madame Murielle Renaux, Monsieur Francis Schilliger, ... La prime d'assurance évolue tous les ans au regard de l'évolution de la masse.

M. Dominique Grévrand donne pouvoir à M. Rémy Orange. Mme Houria Soltane donne pouvoir ... immobilier du « Pré de la Bataille ». Il est proposé au Conseil ...

ANRU – Quartier du Val Druel – convention de maitrise d'ouvrage déléguée relative à la mise en place de containers enterrés. EXTRAIT DU REGISTRE.

le Foyer Duquesne et la Ville de Dieppe. EXTRAIT DU ... Eric, M. LECANU Lucien, Mme LEGRAND Vérane (à partir de la question n° 6 jusqu'à la question n° ...

manifestation Rue des Vikings. L'attribution de ces ... Considérant les avis des commissions n° 1 et n° 2 en date du 23 juin. 2015,. Il est demandé au Conseil ...

DELIBERATION N°25. Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Dieppe et le Football Club. Dieppois – Modification des versements pour le paiement de la.

substitue à l'EPIC « Office de Tourisme Dieppe-Maritime » dans ses obligations au regard des contrats conclus. Afin de prendre acte de la substitution de la ...

et l'association "le petit Marché" - locaux immeuble Balzac quartier des Bruyères - Dieppe". EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ...

accueils de loisirs 6-11 ans dans les quartiers de Neuville et du Val Druel ... n° 3), M. BOUDIER Jacques, Mme AUDIGOU Sabine, M. LEVASSEUR Thierry (de la.

Dieppe Capitale du Cerf-Volant : modification des versements pour le paiement de la ... Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, M. BREBION Bernard,.

gymnastique sur le temps du midi à l'école Jules Ferry. EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Effectif légal : 39. Nombre ...

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et l'ADDLE pour l'organisation de l'accueil de loisirs 6-11 ans dans les quartiers du ...

Avenant n°4 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Dieppe et l'ADDLE pour l'organisation de l'accueil de loisirs 6-11 ans quartiers centre ville ...

Mme AVRIL Jolanta (de la question n° 9 à la question n° 52), Mme PARESY Nathalie, ... une série de 5 Scènes Ouvertes au cours de la saison à compter de la ...

Délibération n° 2016-03-10-42 | Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse - Avenant FFEM à la convention dite ´Ecoles de musique´.

sein de la maison de retraite, à destination des personnes âgées, de leurs familles, du personnel médical, mais aussi de tous les habitants du quartier voire de ...

de ses séances, sur convocation du Maire en date du 22 juin 2011 et sous la ... Ville de Dieppe en date du 2 juin 1975 portant sur la cession à titre gratuit à la ...

Avenant « technique » à la convention pluriannuelle du projet de rénovation .... que cet avenant devra faire l'objet avant sa signature d'un passage devant le ...

Maritime » pour la mise en place d'un Système d'Information. Géographique (SIG) communautaire. EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU ...

Page 1. DELIBERATION N° 34. Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement du lotissement du Golf – prorogation de deux années. EXTRAIT DU ...